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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ... ou la Liste des navires INN-PNC au plus tard 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle suivante ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ... de conservation seront considérées comme partie intégrante de la limite de capture. Protection environne- 20 ... auprès du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2014)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2014/15 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... la période du 15 au 30 avril de la saison 2014/15, les navires utiliseront des lignes autoplombées ...

   Conservation Measure : 41-08 (2014)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2009)

   pendant les saisons 2009/10 et 2101/11 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2010/11 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2013)

   à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins de la pêcherie au chalut de Dissostichus eleginoides ... de la division statistique 58.5.2, la saison 2013/14 est la période comprise entre le 1er décembre et le 30 ... pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 14 novembre de chaque saison ... par le Comité scientifique et décrits dans la mesure de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2016)

   día 11 al día 20, o del día 21 al último día del mes. ANEXO 33-03/A Tabla 1: Límites ... 9 27 27 48.6 486_3 50 3 8 8 48.6 486_4 100 5 16 16 48.6 486_5 190 10 30 30 58.4.1 5841_1 80 4 13 13 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)

   pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ...

   Conservation Measure : 41-08 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)

   2000 et, soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon ... (SSRU) sont au nombre de cinq et sont limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40oE et 50oE, 50oE ... au minimum 20 traits dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii) à iv); ii ... doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel ...

   Conservation Measure : 212/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIX (2000)

    (63°20'S à 63°35'S, 61°45'W à 62°30'W); et SPA No 16, péninsule Coppermine, île Robert (62°23'S, 59°44 ... /A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette mesure de conservation ... (10 x 20 m), près du monument érigé pour commémorer les officiers et l'équipage du navire espagnol ... d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni perturber la faune ou la flore à moins ...

    Conservation Measure : 82/XIX (2000)

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