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1. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ... de la part de tout autre organe mentionné au paragraphe 5 ci-dessus; la Commission peut, grâce à une mesure ... en termes exhortatifs plutôt qu'impératifs, et doit être compatible avec les interdictions mentionnées ...

   Conservation Measure : 18/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)

   déclarées à la CCAMLR le 30 août 1993 au plus tard, en ce qui concerne les crabes capturés avant le 30 ... par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 60/XI (1992)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2006 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages ... les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2005 doit effectuer vingt (20) chalutages ... entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages de recherche pendant ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   , la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 ... °30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture ... d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01, une campagne d'évaluation ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   /07 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... avril et du 1er septembre au 30 septembre 2007 pour les navires qui auront démontré ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   est limitée à 3 405 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... à la palangre pourra être prolongée du 1er au 30 avril et du 15 septembre au 30 novembre pour les navires ... les périodes du 1er au 30 avril des saisons 2015/16 et 2016/17, les navires utiliseront des lignes ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ... 2007 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01 ... un minimum de 20 chalutages de recherche pendant cette période. Dans la région des îlots Shag/Black Rocks ... pêchées entre les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... une troisième phase de recherche, pour faire passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel des campagnes d'évaluation ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)

    par l'atelier. Les données sur les captures effectuées avant le 30 août 1993 doivent être déclarées ... au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre au plus tard pour que le Groupe de travail chargé de l'évaluation ... , à savoir : du jour 1 au jour 10, du jour 11 au jour 20, et du jour 21 au dernier jour du mois ...

    Conservation Measure : 61/XI (1992)

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