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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 155/XVII (1998)

   de pêche d'Electrona carlsbergi est ouverte du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. 2. La capture ... est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52 ... °30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona ... carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1998/99, une campagne d'évaluation de la biomasse ...

   Conservation Measure : 155/XVII (1998)

6. Conservation Measure Conservation Measure 43-01 (2002)

   est limitée à 14 500 tonnes dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30 ... 'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. Saison 3. Pour les besoins de la présente mesure ... et le 30 novembre 2003. Capture accessoire 4. Dans la sous-zone statistique 48.3, la pêcherie ... 6. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2002/03 ...

   Conservation Measure : 43-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... de 65°S et 88.3, et dans les divisions 58.4.1, 58.5.1 et 58.5.2 à l'est de 79°20' E est interdite ... du 1er décembre 2002 au 30 novembre 2003. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ... le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi pendant ... des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44 ... °W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01 ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

   ; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire de toute espèce est limitée à 20 tonnes. Aux fins des limites ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... une troisième phase de recherche, faisant ainsi passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ...

   Conservation Measure : 200/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

    comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant ...

    Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

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