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1. Conservation Measure Conservation Measure 43-04 (2003)

   2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins ... : i) effectuer au minimum 20 traits dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ...

   Conservation Measure : 43-04 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2002)

   2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins ... à la mesure de conservation 25-03. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse ... et le 31 mai 2003 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01 ... un minimum de 20 chalutages de recherche pendant cette période. Dans la région des îlots Shag/Black Rocks ...

   Conservation Measure : 42-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2003)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ... . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2004 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche ... le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages de recherche pendant ...

   Conservation Measure : 42-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . 8. Si un navire capture 20 oiseaux de mer, il doit cesser ses activités de pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2002 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai 2002 doivent effectuer un minimum de 20 ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   et 2012/13 est limitée à 2 730 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins ... , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er décembre et le 30 novembre ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13, les navires utiliseront des lignes ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins ... espèce, quel que soit le nombre de chalutages que cela aura nécessité : i) effectuer au minimum 20 ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... sont en degrés. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 ...

   Conservation Measure : 41-03 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ... à l’article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

    Conservation Measure : 10-07 (2009)

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