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1. f-cc-ix.pdf

   ... -alinéa supplémentaire à la question 3 "Amendement proposé à l'Article 5.3 du Statut du personnel ... de la CCAMLR, et a mentionné les réunions des Groupes de travail de la CCAMLR qui se sont déroulées pendant ... de calcul des cotisations des Membres; et vi) Amendements proposés à l'article 5.3 du Statut du personnel ... %. Amendement proposé à l'article 5.3 du Statut du personnel 3.11 La Commission a convenu que l'article 5.3 application/pdf attached to:CCAMLR-IX

   Meeting Report : CCAMLR-IX

2. f-cc-vi-aD.pdf

   ... Le ~omite s'est reuni les 26, 27, 28, 30 octobre et le 2 novembre 1987 sous la Prhsidence de M. C.M ... des membres, conformement a l'article XIX.3 6. Procedures A suivre pour la nomination du Secretaire ... precise. 16.2. Ainsi qu'il est fait mention dans le document de base (SC-CAMLR-VI/BG/51) trois options ... A l'ordre du jour. 20. Des questions ont egalement et6 soulevees h propos du coiit important application/pdf attached to:SCAF-87

   Meeting Report : SCAF-87

3. s-sc-xxii.pdf

   ... .............................................................. 20 ESPECIES EXPLOTADAS .................................................................. 21 ... ..................................................................... 30 Asesoramiento de ordenación para D. eleginoides (Subárea 48.3)....... 32 Prioridad de trabajo ... al 30 de noviembre de 2003), de conformidad con las medidas de conservación en vigor: • pesquería ... apéndice D, y su discusión en la reunión de WG-EMM figura en los párrafos 2.1 al 2.20 del mismo anexo application/pdf attached to:SC-CAMLR-XXII

   Meeting Report : SC-CAMLR-XXII

4. f-sc-v.pdf

   ... pour qu'ils parviennent au ~ecr6tariat avant la date limite fix6e 6 30 jours avant le d6but de 'la r6union du comit6 ... , est que ces dernieres soient prQsent6es sur les fiches STATLANT A et B avant le 30 septembre qui suit la saison ... devraient Gtre prksentkes chaque annke le 30 septembre au plus tard. 4.13 Afin de rksoudre les probl ... de latitude sur lo de longitude et une Gchelle temporelle de 10 jours. 4.20 I1 a kt6 reconnu qulil application/pdf attached to:SC-CAMLR-V

   Meeting Report : SC-CAMLR-V

5. f-sc-xx-a5.pdf

   ... de la saison 2000/01 sont disponibles à la réunion et figurent en détail dans les documents WG-FSA-01/6, 01/20 ... des divisions 58.4.1 et 58.4.2 (dont la saison 2000/01 était ouverte du 1er juillet 2000 au 30 juin 2001 ... ), toutes les saisons de pêche de 2000/01 étaient ouvertes du 1er décembre 2000 au 30 novembre 2001 ... Les captures de la zone de la Convention déclarées pour l'année australe 2000/01 (du 1er juillet 2000 au 30 application/pdf attached to:WG-FSA-01

   Meeting Report : WG-FSA-01

6. f-cc-xxvii-a4.pdf

   ... Interprétation de l'article XIX.6 de la Convention ....................................... 166 PRÉVISIONS ... à l'article 11.1 du Règlement financier. NOMINATION DE L'AUDITEUR 4. Le Bureau national d'audit comptable ... à l'article 5.10 du statut du personnel ; • l'avancement par échelons d'un grade associé à chaque poste ... sera conforme à l'article 5.9 du statut du personnel. 8. Il est également noté que l'examen dont application/pdf attached to:SCAF-08

   Meeting Report : SCAF-08

7. f-cc-vi.pdf

   ... ...................... 26 ............. APPLICATION DE L'ARTICLE XX DE LA CONVENTION 26 ETABLISSEMENT D'UN SYSTEME ... D'OBSERVATION ET DE CONTROLE. ARTICLE XXIV DE LA CONVENTION ..................... 27 RESPECT DES MESURES ... en aoiit 1987, conform&ment a 1'Article VII 2 (d) de la Convention, quant aux bases de la dhmarche ... d'une nouvelle formule pour calculer les cotisations des membres conformement a 1'Article XIX application/pdf attached to:CCAMLR-VI

   Meeting Report : CCAMLR-VI

8. f-scic-17.pdf

   ... ........................................................ 176  Recommandation 20 de la PR2 ........................................................ 176 ... et l'observation de la réglementation (SCIC) (Hobart, Australie, du 16 au 20 octobre 2017) Ouverture ... ) se tient à Hobart, en Australie, du 16 au 20 octobre 2017. 2. La présidente du SCIC, Madame Jung-re Kim ... . Les importations de légine déclarées par le SDC dans la RAS de Hong Kong s'élèvent à 503 tonnes pour 2017. 20 application/pdf attached to:SCIC-17

   Meeting Report : SCIC-17

9. f-sc-xxiv-a7.pdf

   ... . Elle a, de plus, réaffirmé la nécessité d'élaborer des avis sur les AMP qui soient conformes aux articles II ... des AMP en conformité avec les articles II et IX de la Convention. EXAMEN DES PRINCIPES ET PRATIQUES ... l'atteinte des objectifs de l'Article II de la CCAMLR. Ces mécanismes regroupent entre autres ... , en présentant cette question, fait référence à un article de la Royal Society for the Protection of Birds (WS application/pdf attached to:WS-MPA-05

   Meeting Report : WS-MPA-05

10. f-sc-xx.pdf

    ... des articles rédigés à la suite de la campagne CCAMLR-2000 s'est tenu à Cambridge (Royaume-Uni) du 30 mai ... Saisons de pêche ............................................................................... 20 ... d'oiseaux de mer ................................ 35 Contamination externe des animaux ... à cet atelier. • La septième réunion du WG-EMM, à laquelle 30 participants représentant 14 membres application/pdf attached to:SC-CAMLR-XX

    Meeting Report : SC-CAMLR-XX

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