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1. f-cc-xxix-a6.pdf

   ... avise que l'armement appartient aux mêmes propriétaires que les navires mentionnés dans le rapport ... ne constituait pas une infraction à la MC 25-03. 2.20 L'Afrique du Sud confirme qu'elle a discuté ... entrer avec les courroies à bord. Comme le mentionne le document WG-FSA-10/8, les courroies ... elle, ne constitue pas une preuve suffisante pour engager des poursuites. 2.30 Plusieurs Membres encouragent application/pdf attached to:SCIC-10

   Meeting Report : SCIC-10

2. f-cc-xix-a5.pdf

   ... Informations fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système ... de cette initiative. 1 TRAFFIC est un programme de contrôle du commerce d'animaux sauvages mené conjointement entre ... qui s'est tenue à Rome (Italie) du 2 au 6 octobre 2000 (CCAMLR-XIX/BG/30). Le Comité recommande à la Commission ... de pêche, bien que la pêche soit une activité entrant dans le cadre de la préservation. 2.20 Le Comité application/pdf attached to:SCOI-00

   Meeting Report : SCOI-00

3. f-cc-xxv-a5.pdf

   ... remarquer qu'il n'a jamais été mentionné de stocks exploitables de requins dans la zone de la Convention ... (CCAMLR-XXV, annexe 5, paragraphes 9.18 à 9.20). Néanmoins, le SCIC conclut qu'il conviendrait ... ). 2.18 Le responsable du WG-FSA avise le Comité que les deux améliorations mentionnées ci-dessus ... de navires licites et la présence relevée de navires de pêche INN. 2.20 Le Comité note, par ailleurs application/pdf attached to:SCIC-06

   Meeting Report : SCIC-06

4. f-cc-vii-aH.pdf

   ... que la Commission adopte les dispositions suivantes en vertu de lrArticle XXIV de la Convention pour verifier ... I. Chaque Membre de la Commission peut dgsigner les observateurs et contr6leurs mntionngs 5 1'Article XXIV ... et de contr6le d6ctit ci-dessus. Ces observations pourraient soulever des questions se rapportant 5 lrArticle ... X ainsi qurh lrArticle XXN de la Convention. I1 a donc 6t6 dGcid6 qu'il serait demand6 aux Parties application/pdf attached to:SCOI-88

   Meeting Report : SCOI-88

5. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... des États côtiers. Elle mentionne plus particulièrement les faits suivants : • l'observation de huit ... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à l'égard de la notification des pêcheries exploratoires. Elle mentionne que très peu de Membres ont donné ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

6. f-sc-xxvi-a7.pdf

   ... considéré comme le total des tailles du stock dans les secteurs pertinents, mais il est mentionné ... et à la gestion des raies. 3.20 Le groupe de travail remercie le Royaume-Uni et la Nouvelle-Zélande ... la nécessité de poursuivre les travaux sur chacun des points mentionnés dans WG-SAM-07/4 et recommande ... du modèle d'évaluation mentionnés au paragraphe 4.10 n'ont qu'un effet négligeable sur les résultats application/pdf attached to:WG-SAM-07

   Meeting Report : WG-SAM-07

7. f-sc-vii-a8.pdf

   ... besoin de son point de vue. 20. 11 a 6t6 sugg6r6 quril pourrait Qtre utile de convoquer un petit application/pdf attached to:WG-LTP-88

   Meeting Report : WG-LTP-88

8. f-sc-xxxiv-a4.pdf

   ... .00'S T17 60°00.00'W 62°45.00'S 59°00.00'W 63°15.00'S 48.2 T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 60°28.80 ... de référence suivants (SC-CAMLR-XXXIII, paragraphe 2.20) : 1. Preuve du concept et 2e étape (données ... d'article intitulé « Utilisation des navires de pêche pour obtenir des données acoustiques ... de la revue Fisheries Research sur « Les navires de pêche comme plates-formes scientifiques ». Cet article application/pdf attached to:SG-ASAM-15

   Meeting Report : SG-ASAM-15

9. f-sc-xxxiii-a4.pdf

   ... °30.00'W 62°30.00'S 58°30.00'W 63°00.00'S T19 58°30.00'W 62°30.00'S 57°30.00'W 63°00.00'S T20 58 ... °00.00'W 61°18.00'S 54°00.00'W 62°45.00'S 48.2 T1 48°30.00'W 59°40.20'S 48°30.00'W 62°00.00'S T2 47 ... °30.00'W 59°40.20'S 47°30.00'W 62°00.00'S T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 62°00.00'S T4 45°45.00 ... à des normes de calibration connues ?). 2.20 Le sous-groupe reconnaît que les calibrations au moyen application/pdf attached to:SG-ASAM-14

   Meeting Report : SG-ASAM-14

10. f-cc-xii-a4.pdf

    ... de la participation du personnel du secrétariat à ces réunions. EXAMEN DU BUDGET DE 1993 20. Le Comité application/pdf attached to:SCAF-93

    Meeting Report : SCAF-93

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