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f-sc-xxix-a4.pdf
... % des navires chaque année et 20% des traits – tous les navires devant être observés au moins une fois tous ... du krill après échappement Contexte et documents 2.20 Le groupe de travail rappelle que le niveau ... . 3.20 Le groupe de travail, rappelant l'avis qu'il a émis précédemment sur les caractéristiques d'un ... l'âge. 3.30 Le groupe de travail note qu'il n'est tenu compte de la capture INN ni dans l'un ni
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Meeting Report : WG-SAM-10
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f-cc-sm-ii.pdf
... MESURES DE CONSERVATION .......................................................... 30 AUTRES QUESTIONS ... ....................................................................... 30 RAPPORT DE LA DEUXIÈME RÉUNION SPÉCIALE DE LA COMMISSION ..... 31 CLÔTURE DE LA RÉUNION ... et en Antarctique de l'Est : « La Russie note que conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation ... à établir conformément à l'Article IX de la Convention de 1980, et les ZSPA et les ZSGA, que la CCAMLR
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Meeting Report : CCAMLR-SM-II
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f-cc-xxvi-a5.pdf
... battant le pavillon de la République de Corée fait mention d'une infraction à la mesure de conservation ... sur les navires transportant des cargaisons de légine, conformément à la mesure de conservation 10-03. 2.20 ... par l'Afrique du Sud pendant la saison 2006/07 (CCAMLR- XXVI/BG/30). 2.24 En outre, l'Argentine avise le SCIC ... des données du C-VMS conformément à la mesure de conservation 10-04, paragraphe 20, en soutien à deux
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Meeting Report : SCIC-07
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f-sc-xxviii-a10.pdf
... la récupération se poursuit au-delà de l'échelle temporelle des 20 à 30 ans. Ainsi, lorsque des estimations ... valoir que cette résolution et l'article II de la Convention CAMLR sont à la base de la mesure ... sur plusieurs centaines d'années). L'objectif de la CCAMLR visé à l'article II ne peut être réalisé si ... (<10 ans), moyennes (10–30 ans) ou élevées (>30 ans). La longévité a donc été classée en trois
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Meeting Report : WS-VME-09
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f-cc-viii-aE.pdf
... de I'Article II, est toutefois acceptable parce qu'elle est peut-etre reversible en 20 ou 30 ans" (W G -CSD-87 ... de conservation, aux termes des Articles II et IX. La CEE a mentionne quW'il est necessaire de s'assurer ... ), la Norvege suggkra que, dans I'ensemble, les objectifs de la CCAMLR - selon I'Article II de la Convention ... un certain contrble. La Norvege a souligne I'importance de certains points mentionnes dans le rapport
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Meeting Report : WG-DAC-89
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f-sc-iv-a6.pdf
... 3 1'~ppendice IV. 20. Au niveau de lf6valuation de l'abondance, le groupe a reconnu le rale important ... 6galement &tre s6rieusement consider6 au cas oii elles porteraient sur une zone de grande &endue. 30 ... F i s h i n g E f f o r t f o r Minke Whaling i n t h e A n t a r c t i c G R e p , I n t . Whal. C o r n 30 , 1980. Yasuhiko
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Meeting Report : WS-KCPUE-85
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f-cc-xxviii-a5.pdf
... fournies par les membres en vertu des Articles X et XXII de la Convention et du système de contrôle 2.1 ... les dispositions de l'Article X de la Convention. 2.8 Le Chili estime qu'une présentation plus prompte ... . 2.20 Lors de sa dernière réunion, la Commission avait recommandé aux membres d'introduire de nouveaux ... ses obligations en vertu de l'Article XXI de la Convention. La Nouvelle-Zélande encourage également les parties
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Meeting Report : SCOI-99
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f-cc-xxx-a6.pdf
... de mer. 2.20 Le SCIC constate que le 25 février 2011, la SSRU 5842E était fermée et que l'Insung No ... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC
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Meeting Report : SCIC-11
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f-sc-xxx-a06.pdf
... WS-MPA-11/20 décrit un SIG et la base de données correspondante qui ont été mis en place ... de données, telles que celles illustrées dans WS-MPA-11/20, peuvent aider au développement du système ... sud de l'océan Indien 2.20 P. Koubbi et les membres de la délégation française présentent trois ... mentionne que, pour modéliser les schémas de répartition spatiale des espèces à la base de la planification
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Meeting Report : WS-MPA-11
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f-sc-xxiv-a4-appD.pdf
... constante avant de se stabiliser autour de 100 000 tonnes dont la plupart est capturée par le Japon. 3.20 ... STATLANT (tableau 1). Dans neuf SSMU, les captures annuelles ont dépassé 30 000 tonnes de krill. 3.29 ... dans les secteurs APBSW et APW où ce record est plus récent (respectivement en 2000/01 et 1998/99). 3.30 ... sur : i) la probabilité que le stock reproducteur baisse au-dessous de 20% du niveau médian du stock reproducteur non
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Meeting Report : WMP-05