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1. f-sc-xxxi-a06.pdf

   ... du paragraphe 3 ii) de la MC 51-06 la mention du taux d’observation visé d’un minimum de 20% des chalutages ... élevée » (M = 3). Des CV de 0%, 10%, 20% ou 30% ont été ajoutés aux valeurs de recrutement observé ... tonnes, la République de Corée a déclaré 30 642 tonnes, le Japon, 26 390 tonnes, la République ... . 2.20 Le groupe de travail décide que le formulaire C1 servant à la déclaration des données de capture application/pdf attached to:WG-EMM-12

   Meeting Report : WG-EMM-12

2. f-sc-xxx-a08.pdf

   ... des tâches d'intersession du WG-IMAF mentionnées dans le plan des activités d'intersession approuvé ... . Il mentionne plus particulièrement la présentation au SC-CAMLR des rapports de groupes de travail pertinents ... ont été réalisés, observés à 100%. 3.20 Aucune mortalité aviaire n'a été déclarée, néanmoins, six cas ... d'observateurs n'ont pas encore été reçus. Dans la pêcherie de krill, 20% des navires pêchant dans la sous-zone application/pdf attached to:WG-IMAF-11

   Meeting Report : WG-IMAF-11

3. f-sc-xxviii-a8.pdf

   ... actuellement lors du calcul de la biomasse de krill. 20. Ayant constaté le niveau évident de variabilité ... et utilisée dans WG-EMM-07/30 Rév. 1. Il indique que l'utilisation d'une fenêtre d'identification à trois ... paramétriques 30. Le sous-groupe constate que l'incertitude inhérente à l'estimation acoustique ... , annexe 4), où il a été décidé d'utiliser la procédure établie dans WG-EMM-07/30 Rév 1. 47. Le sous application/pdf attached to:SG-ASAM-09

   Meeting Report : SG-ASAM-09

4. f-sc-xiii-a8.pdf

   ... ACCIDENTELLE INDUITE PAR LA PECHE A LA PALANGRE ET IMPACT SUR LES ANIMAUX MARINS OBSERVES DANS LA ZONE ... ET IMPACT SUR LES ANIMAUX MARINS OBSERVES DANS LA ZONE DE LA CONVENTION Mortalité accidentelle associée ... de pêche soviétique qui mentionne qu'une capture de quatre à huit oiseaux de mer par ligne ... que la pose des lignes avant l'aube et l'arrêt du rejet des déchets 30 minutes avant la pose réduit application/pdf attached to:WG-IMALF-94

   Meeting Report : WG-IMALF-94

5. f-cc-xxi-a4.pdf

   ... , il est en infraction en vertu de l'article XIX(6) de la Convention, du fait qu'il n'a pas payé intégralement ... sur les postes à pourvoir dans tous les pays Membres. FONDS DE RÉSERVE 20. La Commission a établi ... 30. A cet égard, le SCAF recommande d'accorder les attributions suivantes à l'équipe ... et photocopie 37 800 37 800 Papeterie 20 400 20 400 Divers 14 700 14 700 Total 122 000 122 000 application/pdf attached to:SCAF-02

   Meeting Report : SCAF-02

6. f-sc-xiii-a6.pdf

   ... ont été particulièrement bien accueillis. Torger Øritsland (Norvège) a mentionné que la Norvège avait récemment pris ... /13). Ce projet est conforme à l'Article 6(2) de l'annexe V du Protocole sur la protection ... provisoire des protocoles de collecte des données. 4.20 En ce qui concerne la quatrième question ... d'en poursuivre le développement. 4.21 Les travaux mentionnés dans les directives i), ii) et iv) ci application/pdf attached to:WG-CEMP-94

   Meeting Report : WG-CEMP-94

7. f-cc-xi-a4.pdf

   ... en vertu de l'Article 10.2 du Règlement financier, ont été préparés selon les dispositions définies ... la Commission a bénéficié tout au long de ces années. 20. Le Comité scientifique a recommandé à la Commission ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel application/pdf attached to:SCAF-92

   Meeting Report : SCAF-92

8. f-cc-xv-a4.pdf

   ... qu'ils sont présentés dans CCAMLR-XV/3. Il note que le rapport de vérification des états financiers de 1995 mentionne ... , pour approbation, le budget de 1997, tel qu'il est présenté à l'appendice II de ce rapport. 20. Le Comité ... du présent rapport. 30. A cet égard, les Membres qui ont l'intention de mettre à la disposition application/pdf attached to:SCAF-96

   Meeting Report : SCAF-96

9. f-cc-xxiii-a5.pdf

   ... 19 531 25 214 22 598 27 198 26 877 15 929 IUU en % de la capture totale 72.4 53.0 30.0 30 ... s'étendant jusqu'à la fin de la saison de pêche 2003/04, à savoir le 30 novembre 2004. 2.2 Pour la saison ... porter une mention selon laquelle il bat désormais pavillon malgache. Liste 2004 des navires IUU ... avec plus de précision l'existence de ce navire. 2.20 Le Comité recommande à la Commission de faire application/pdf attached to:SCIC-04

   Meeting Report : SCIC-04

10. f-sc-xx-a5-appH.pdf

    ... receveurs", (20 otolithes chacun) qui se chargeront de les préparer et d'en effectuer la lecture ... représente une grande amélioration par rapport à la méthode ad hoc suivie à l'heure actuelle. 6.20 application/pdf attached to:WEAPT-01

    Meeting Report : WEAPT-01

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