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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2018)

   vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant les hameçons ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 3 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 41-09 (2018)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   . Le secrétariat met à la disposition des Parties contractantes, sur la section du site web de la CCAMLR protégée ... de sécurité et de confidentialité exposées aux sections 3 et 4. 2.2 Le secrétariat informe toutes ... . 3.6 Le secrétariat supprime toutes les données VMS mentionnées dans la section 1 de la base ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

   et ayant une probabilité élevée de survie devraient alors être relâchées vivantes par les navires, par section ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 3 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 41-09 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2019)

   être relâchées vivantes par les navires, par section des avançons et, si possible, en en enlevant ... quelle que soit la méthode selon laquelle les sections contiguës de l'engin sont connectées. 3 Cette disposition ...

   Conservation Measure : 41-09 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2013)

   , dans une section d'accès public. 7. La licence ou une copie certifiée conforme de la licence doit être conservée ...

   Conservation Measure : 10-02 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2015)

   affiche une liste des navires détenteurs de licences sur le site Web de la CCAMLR, dans une section ...

   Conservation Measure : 10-02 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2011)

   affiche une liste des navires détenteurs de licences sur le site Web de la CCAMLR, dans une section ...

   Conservation Measure : 10-02 (2011)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2016)

   des navires sous licence dans la section d'accès public du site web de la CCAMLR. 6. Les Parties ...

   Conservation Measure : 10-02 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   dans une section protégée du site Web de la CCAMLR. 16. Sans préjudice des droits des Etats du pavillon ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2012)

    unique- ment) Certificat de capture de la CCAMLR (nota : la section D s'applique aux produits ...

    Conservation Measure : 10-03 (2012)

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