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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2003 ... qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées en 2004 ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2003 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2003)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2003)

   °W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-01 (2003 ... le 31 août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard de manière ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 41-01 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... des filets pour réduire les interactions avec les oiseaux de mer. 8. Si un navire capture un total de 20 ... 2007 doit effectuer vingt (20) chalutages de recherche de la manière décrite à l'annexe 42-01 ... un minimum de 20 chalutages de recherche pendant cette période. Dans la région des îlots Shag/Black Rocks ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2006/07 ...

   Conservation Measure : 42-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2007/08 est la période comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2007 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2007)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2005 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2005)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2005/06 est la période comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2005 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 11/VII (1988)

   1988 au 20 novembre 1989 ... du 4 novembre 1988 au 20 novembre 1989 119. Camnne lfexige la Mesure de conservation 7/V, la Commission adopte ... par la pr6sente mesure de conservation suivante, confo~ment h lrArticle IX de la Convention : La +the dirig6e ... saison f e d e 5 la gche du 1"" avril au 1"" octobre 1989, jusqurau 20 nwembre 1989. Au cours ... mesure de conservation suivante, confo&nt b lrArticle IX de la Convention : La prise de Patagonotothen ...

   Conservation Measure : 11/VII (1988)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2002 ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... de 65°S et 88.3, et dans les divisions 58.4.1, 58.5.1 et 58.5.2 à l'est de 79°20' E est interdite ... du 1er décembre 2002 au 30 novembre 2003. 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. except in accordance with Specific ... Subarea 88.2 Subarea 88.3 Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 32-09 (2002)

10. Conservation Measure Conservation Measure 6/V (1986)

    b 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure de Conservation ... ) Conformement 1'Article IX de la Convention, la Commission adopte, par le present rapport, la Mesure ... 7 / ~ Reqlementation de la p6che autour de la Georqie du Sud (sous zone statistique 48.3) ~onformement a 1'Article ... Prohibition of directed fishery on Notothenia rossii around South Orkneys (Statistical Subarea ...

    Conservation Measure : 6/V (1986)

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