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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-02 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... contractante est tenue de mentionner dans son rapport annuel présenté conformément au paragraphe 12 du Système ... contenant les informations mentionnées au paragraphe 1. L'État du pavillon soumet au secrétariat tout ... operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in ...

   Conservation Measure : 10-02 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... examinée lors d'une réunion consultative ; ou ii) une objection de la part de tout autre organe mentionné ... en termes exhortatifs plutôt qu'impératifs, et être compatible avec les interdictions mentionnées ... de l'application des interdictions mentionnées à la section D. À 91-01 cette fin, le plan de gestion devrait ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... Longline weighting for seabird conservation Area:  Division 58.4.1 Division 58.4.2 Division ...

   Conservation Measure : 24-02 (2005)

4. Conservation Measure Conservation Measure 170/XX (2001)

   ., adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article ... sur ledit certificat ou lesdits certificats. 11. Si, à la suite de la vérification mentionnée ... , authentiques et exactes, et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 170/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... dans le ou les CED et/ou CRED. 10. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   , du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour, du 21ème au 25ème jour ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   de déclaration, à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

9. Conservation Measure Conservation Measure 29/XVI (1997)

   , à des intervalles non supérieurs à 20m. 3. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ou pour les déclarations des observateurs doivent être ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands.  Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI ...

   Conservation Measure : 29/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

    périodes de déclaration de 10 jours, soit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier ... Data Reporting System for Krill Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

    Conservation Measure : 23-06 (2004)

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