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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2005)
1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... à la CCAMLR le 30 septembre 2006 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species: Dissostichus spp. Limitations: Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 41-01 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2005)
statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... Microsoft Word - 6 text for pdf.doc 41-03 MESURE ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... sont en degrés. Des courbes de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.4 in the 2005/06 ...
Conservation Measure : 41-03 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2006)
statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , dans la sous-zone statistique 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er avril au 30 septembre à moins ... de niveau de 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 59 56 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.4 in the 2005/06 ...
Conservation Measure : 41-03 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2007)
1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à 60°S. G De 50°S 1°30'E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud ... Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species: Dissostichus spp. Limitations: Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 41-01 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations de pêche 5. La pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2006 ...
Conservation Measure : 41-05 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)
Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2006 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2005/06 ...
Conservation Measure : 42-01 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'Etat ...
Conservation Measure : 10-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon ...
Conservation Measure : 10-04 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2007)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Opérations de pêche 5. La pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2007 ...
Conservation Measure : 41-05 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2006 ...
Conservation Measure : 41-11 (2006)