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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2004)

   à ce que les opérations de pêche puissent être menées conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles ... le soient effectivement, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 65/XII (1993)

   aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la Mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins d'application de la présente Mesure ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force ...

   Conservation Measure : 65/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2003 ... , à savoir : du 1er au 5ème jour, du 6ème au 10ème jour, du 11ème au 15ème jour, du 16ème au 20ème jour ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : Gestion ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ... des lests ; type d'ancre ; flotteurs et espacement, etc. pour chaque navire mentionné dans la demande ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... Data Reporting System for Euphausia superba Fisheries Species:  Euphausia superba Adopted at ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

8. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

    les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR ...

    Conservation Measure : 22-06 (2015)

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