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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)

    de toute espèce qui n’est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n’a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2011)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)

    de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2012)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2013)

    considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2013)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)

    de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2008)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)

    de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2004)

    considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2004)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2014)

    espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2014)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)

    , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... , et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié par le(s) certificat(s) de capture ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 170/XIX (2000)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

    DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

    Conservation Measure : 29/X (1991)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

    , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ...

    Conservation Measure : 148/XX (2001)

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