Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2011)
de toute espèce qui n’est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n’a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2013)
considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...
Conservation Measure : 33-02 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2008)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2009)
de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2004)
considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...
Conservation Measure : 33-02 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2014)
espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...
Conservation Measure : 33-02 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)
, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément aux dispositions de l'Article IX ... les procédures suivantes immédiatement après le transbordement de 30 170/XIX cette espèce, afin de remplir ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 10 ci-dessus, du certificat de capture de Dissostichus ... , et que le produit mentionné ci-dessus provient d'un produit certifié par le(s) certificat(s) de capture ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 170/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)
DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...
Conservation Measure : 29/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)
, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ...
Conservation Measure : 148/XX (2001)