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1. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

   : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ... " et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation seront précis6es dans la mesure ...

   Conservation Measure : 51/XI (1992)

2. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

   que la ligne ne soit tendue; dans la mesure du possible, des poids d'au moins 6 kg sont utilisés, à 20 ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands.  Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV ...

   Conservation Measure : 29/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   sont utilisés, à 20 m d'intervalle. Dans la mesure du possible, les lignes ne sont pas posées pendant les trois ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

4. Conservation Measure Conservation Measure 90/XIV (1995)

   entre le 4 novembre 1995 et le 30 juin 1996. 3. Si, dans un trait, la capture accessoire de chacune ... de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par case de 0,5" de latitude sur 1,0° de longitude ... lorsque la pêche est soumise au régime expérimental de pêche jusqu'au 30 juin de toute année australe ... A B C D E F G H 1 J K L Coordonnées de rangle nord-est Latitude 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30.0' S 53" 30 ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the Seasons 1995 ...

   Conservation Measure : 90/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 Season ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 Season ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... transmis à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ... pour que : a) la délivrance d'une licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes les parties ... licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher dans les eaux couvertes ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   ème au 20 ème jour, du 21 ème au 25 ème jour, et du 26 ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante ... à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner l'identité de l'agent officiel ... sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2013)

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