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  1. Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)

    °W et 54O30'SY 44OW. 4. S'il semble probable que la capture dVElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 for the 1996/97 ...

    Conservation Measure : 102/XV (1996)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 25/IX (1990)

    1 au jour 5 , du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

    Conservation Measure : 25/IX (1990)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 183/XVIII (1999)

    de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et, soit le 30 ... à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... conformément au plan pour la période allant jusqu'au 31 août 2000 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... sur l'évaluation des stocks de poissons en l'an 2000. Les données collectées après le 31 août seront déclarées ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1999/2000 Season Area ...

    Conservation Measure : 183/XVIII (1999)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 35/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ... Catch Limit on Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 for the 1991/92 Season Area ...

    Conservation Measure : 35/X (1991)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 67/XII (1993)

    tonnes dans la région des îlots Sbag définie comme étant l'aire limitée par 52O3O'S, 40°W; 52"30qS, 44OW ... ; 54"301S, 40°W et 540301S, 44"W. 4. S'il est prévu que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 ... Precautionary TAC for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1993/94 Season Area ...

    Conservation Measure : 67/XII (1993)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ces informations dans les statistiques commerciales. 20. Une Partie contractante peut transférer l'intégralité ... les renseignements portés sur le ou les certificats. 14. Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ... les Parties et, le cas échéant, enregistre ces informations dans les statistiques commerciales. 20 ... des signatures prévues aux paragraphes A1 à A11 de l'annexe 10-05/A de la présente mesure ; ii) mentionner ... . Si, à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 13 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

    , à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour ...

    Conservation Measure : 23-02 (1993)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 36/X (1991)

    , B savoir : du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20 ... Five-day Catch and Effort Reporting System in Statistical Subarea 48.3 for the 1991/92 Season Area ...

    Conservation Measure : 36/X (1991)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVIII (1999)

    sont tenus de ne pas déployer plus de 30 000 heures d'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude ... recueillies lorsque la pêche est soumise au régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2000 sont déclarées ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the 1999/2000 ...

    Conservation Measure : 150/XVIII (1999)

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