Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)
l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations: Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...
Conservation Measure : 24-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2002)1,2 ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... , en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure ... Exploratory Fisheries Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXI Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)
conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ... Exploratory fisheries Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-38 Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... , adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX ...
Conservation Measure : 10-08 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention. Elimination des courroies d'emballage ... General environmental protection during fishing Limitations: Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 26-01 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de conservation 24-01, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ...
Conservation Measure : 22-04 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2005)
Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Exploratory Fisheries Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIV Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... conformément aux principes exposés à l'Article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Exploratory Fisheries Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting: CCAMLR-XXV Period in Force ...
Conservation Measure : 21-02 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 213/XIX (2000)
permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes ... qui aurait été effectué dans le cadre d'une recherche, et de relever les caractéristiques biologiques de 30 individus ... , la saison de pêche est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 novembre 2001 ... juillet 2001 et le 31 août 2001 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 Season Area ...
Conservation Measure : 213/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 50/XI (1992)
: du jour 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 ... georgianus, Notothenia rossii and Notothenia squamifrons, in Statistical Subarea 48.3 for the 1992/93 Season ...
Conservation Measure : 50/XI (1992)