Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... for the fishing seasons 2006/07 and 2007/08 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006 ... Interim restrictions on the use of bottom trawling gear in high-seas areas of the Convention Area ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ... Notification that Members are Considering Initiating a New Fishery Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 21-01 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... 1 au jour 5, du jour 6 au jour 10, du jour 11 au jour 15, du jour 16 au jour 20, du jour 21 au jour 25 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ... Exploratory fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ... Exploratory fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ... Exploratory fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention : Gestion ... . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands   Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

    l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci- dessus, en fait part à la Commission pour permettre ... The Application of Conservation Measures to Scientific Research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

    Conservation Measure : 24-01 (2010)

Pages