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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2005)

    Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2005)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2007)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2007)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de toute espèce qui n'est pas mentionnée au paragraphe 2 et pour laquelle aucune limite n'a été imposée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2006)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)

    d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission qui tient compte ...

    Conservation Measure : 31/X (1991)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

    le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2001/02 ...

    Conservation Measure : 222/XX (2001)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

    1992193, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article ... par saison de pêche. Une saison de pêche commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area:  Division ...

    Conservation Measure : 45/XI (1992)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

    de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... Limits on the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1997/98 Season Area:  Subarea 48.3 ...

    Conservation Measure : 126/XVI (1997)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

    le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission ... suivante, en vertu de l'Article ïX.2 (i) de la Convention : 1. II est présumé que tout navire d'une ... à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ces informations à toutes ... de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ...

    Conservation Measure : 118/XVI (1997)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 46/XI (1992)

    qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... Cette mesure de conservation est adopth conformément B l'Article IX de la Convention. ... juin de l'année suivante. Les limites préventives de capture mentionnées ci-dessus sont applicables ... Allocation of Precautionary Catch Limit on Euphausia superba in Statistical Area 48 (Conservation ...

    Conservation Measure : 46/XI (1992)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

    Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ...

    Conservation Measure : 148/XVII (1998)

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