Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2016)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La pêche ... dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 est interdite du 1er décembre 2016 au 30 ... Prohibition of directed fishing for Dissostichus spp. except in accordance with specific ...

   Conservation Measure : 32-09 (2016)

2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2004)

   adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005. ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. Except in Accordance with Specific ...

   Conservation Measure : 32-09 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2010)

   Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ... décembre 2010 au 30 novembre 2011. ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. Except in Accordance with Specific ...

   Conservation Measure : 32-09 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2009)

   Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ... décembre 2009 au 30 novembre 2010. ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. Except in Accordance with Specific ...

   Conservation Measure : 32-09 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2008)

   de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone statistique 48.5 ... est interdite du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009. ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. Except in Accordance with Specific ...

   Conservation Measure : 32-09 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous-zones ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. except in accordance with Specific ... Subarea 88.3 Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen Islands ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

9. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2003 ... considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...

   Conservation Measure : 33-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-02 (2002 ... considérés comme une seule espèce. 3. La capture accessoire de toute espèce qui n'est pas mentionnée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2002)

Pages