Résultats de la recherche
-
Conservation Measure Conservation Measure 152/XVII (1998)
Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ... , Pseudochaenichthys georgianus, Lepidonotothen squamifrons and Patagonotothen guntheri in Statistical Subarea 48.3 for ... Prohibition of Directed Fishery on Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ...
Conservation Measure : 152/XVII (1998)
-
Conservation Measure Conservation Measure 196/XIX (2000)
48.3, la saison de pêche de 2000/01 est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et, soit le 30 ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ...
Conservation Measure : 196/XIX (2000)
-
Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 51-02 (2002 ... commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données 5. Aux fins ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.1 Area: Division ...
Conservation Measure : 51-02 (2002)
-
Conservation Measure Conservation Measure 51-02 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... 4. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Données ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.1 Area: Division ...
Conservation Measure : 51-02 (2006)
-
Conservation Measure Conservation Measure 51-03 (2006)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... . Saison 2. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area: Division ...
Conservation Measure : 51-03 (2006)
-
Conservation Measure Conservation Measure 145/XVI (1997)
1998 et le 31 août 1998 sont déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 1998 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait signaler cette résolution à l'attention de tout ... les principes de conservation stipulés à l'Article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien ... Exploratory Fishery for Martialia hyadesi in Statistical Subarea 48.3 in the 1997/98 Season Area ...
Conservation Measure : 145/XVI (1997)
-
Conservation Measure Conservation Measure 90/XV (1996)
achevé la phase 1; iv) au cours de la phase 1, les navires sont tenus de ne pas déployer plus de 30 ... aux phases 1 et 2 du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin de toute année australe sont déclarées ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the Seasons 1996 ...
Conservation Measure : 90/XV (1996)
-
Conservation Measure Conservation Measure 215/XIX (2000)
au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001 ou la date à laquelle ... août 2001 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard ... Limits on the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 Season Area: Subarea 48.3 ...
Conservation Measure : 215/XIX (2000)
-
Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)
de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission ... de l’article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR de conformité i) Le secrétariat compile ... de la Commission. Le projet de rapport CCAMLR de conformité couvrira la période du 1 er décembre au 30 ...
Conservation Measure : 10-10 (2012)
-
Conservation Measure Conservation Measure 204/XIX (2000)
à pêcher. 2. Par banc BANZARE, on entend les eaux comprises entre 55°S et 64°S de latitude et 73°30 ... Exploratory Longline Fishery for Dissostichus spp. on BANZARE Bank outside Areas under National ...
Conservation Measure : 204/XIX (2000)