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Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)
de raies, 20 tonnes de Macrourus spp., 100 tonnes d'autres espèces SSRU H – 50 tonnes de raies, 64 ... tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU I – 0 tonne pour toutes les espèces ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2012/13 ...
Conservation Measure : 41-10 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)
visées et de la protection de l'environnement marin conformément à l'article IX de la Convention ... les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... General environmental protection during fishing Limitations: Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXXIV Period in Force: 2015- 2018 ...
Conservation Measure : 26-01 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2008)
comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ... plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ... normales. 2. Les données recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2008/09 Season Area: Subarea ...
Conservation Measure : 52-01 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2009)
comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ... plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ... normales. 2. Les données recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2009/10 Season Area: Subarea ...
Conservation Measure : 52-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2010)
comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ... collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2011 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle de 0,5° de latitude sur 1,0 ... normales. 2. Les données recueillies dans le cadre du régime de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2010/11 Season Area: Subarea ...
Conservation Measure : 52-01 (2010)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)
cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ... m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests ... d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage (quatre tests sur cinq lignes), répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ...
Conservation Measure : 24-02 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2003 ... la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage, répéter ... l'expérience jusqu'à ce qu'un total de 20 tests avec une vitesse minimale d'immersion de 0,3 ... à 0,3 m/s; v) si la vitesse minimale d'immersion n'est pas atteinte aux 20 points d'échantillonnage ...
Conservation Measure : 24-02 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)
la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... contient les informations exigées au paragraphe 15. 20. Si le secrétariat a délivré un CCDSV ... ET CERTIFICAT DE CAPTURE DE DISSOSTICHUS SPÉCIALEMENT VALIDÉ À UTILISER À PARTIR DU 1ER FÉVRIER 2018 ... , à la suite de la vérification mentionnée au paragraphe 9 ci-dessus ou de tout autre contrôle ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species: Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... : CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 10-05 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2007)
Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... en respectant les principes de conservation stipulés dans l'Article II de la Convention, Consciente ... cette Résolution a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'Article IX de la Convention, y compris ... à l'Article IX de la Convention : Gestion de la pêche de fond 1. La présente mesure de conservation ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen ... and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...
Conservation Measure : 22-06 (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)
de toute espèce est limitée à 20 tonnes. 3. La capture accessoire de Macrourus spp. est limitée comme ... Division 58.4.2 Subarea 88.1 Division 58.4.3b Limitations: Except for waters adjacent to the Kerguelen and ...
Conservation Measure : 228/XX (2001)