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1. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi ... statistique 58.5.2, la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2006/07 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif ... 5 pour la période commençant 30 jours avant l'ouverture de la réunion annuelle précédente de la CCAMLR. Le projet ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... tonnes de raies, 88 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU L – 50 tonnes de raies ... , 28 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2005/06 ...

   Conservation Measure : 41-09 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2002 ... ) limitées par les longitudes 30°E à 40°E, 40°E à 50°E, 50°E à 60°E, 60°E à 70°E et 70°E à 80°E. Saison ... , la saison 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003. Opérations ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2002 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ... mentionnée ci-dessus, en fait part, au moyen du formulaire fourni à l'annexe 24-01/A, formulaire ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2019)

   des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... , à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque année la mesure de conservation 24-05 ... : • raisons pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention ... , lorsque la capture saisonnière estimée correspond à la quantité mentionnée ci-dessus, en fait part ... The application of conservation measures to scientific research Limitations:  Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...

   Conservation Measure : 24-01 (2019)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2002 ... statistique 48.3, la saison de pêche de 2002/03 est la période comprise entre le 1er décembre 2002 et le 30 ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-02 (2003 ... statistique 48.3, la saison de pêche de 2003/04 est la période comprise entre le 1er décembre 2003 et le 30 ... Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2003/04 ...

   Conservation Measure : 41-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 151/XVII (1998)

    Microsoft Word - for sep pdfs.doc MESURE ... est la période du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999 ou à la date à laquelle la limite de capture ... de la CCAMLR le 30 septembre 1999 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... Limits on the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1998/99 Season Area:  Subarea 48.3 ...

    Conservation Measure : 151/XVII (1998)

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