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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

    Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... C, D, F, G – 50 tonnes de raies, 34 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 ... tonnes de raies, 44 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.2 in the 2005/06 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2005)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2004)

    statistique 58.5.2 est limitée à 2 787 tonnes pendant la saison 2004/05 à l'ouest de 79°20'E. Saison ... de pêche de 2004/05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005, à moins ... civil est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2004/05 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2007)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... espèces SSRU J – 50 tonnes de raies, 79 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU ... L – 50 tonnes de raies, 24 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2007/08 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2007)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2006)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... tonnes de raies, 90 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces SSRU L – 50 tonnes de raies ... , 28 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire de cette pêcherie ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 88.1 in the 2006/07 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2006)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

    . Une saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... observations sont transmises immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... de conservation de la CCAMLR. 20 ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.1 Area:  Division ...

    Conservation Measure : 106/XIX (2000)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2003 ... décembre 2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel ... août 2004 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2004 au plus tard pour que le Groupe ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2003/04 Season Area:  Subarea ...

    Conservation Measure : 52-01 (2003)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2002)

    cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-01 (2002 ... le 1er décembre 2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... effectuées jusqu'au 31 août 2003 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2003 au plus tard ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 Season Area:  Subarea ...

    Conservation Measure : 52-01 (2002)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2005)

    Microsoft Word - 6 text for pdf.doc 52-01 MESURE ... le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... . Les données sur les captures effectuées jusqu'au 31 août 2006 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2005/06 Season Area:  Subarea ...

    Conservation Measure : 52-01 (2005)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 52-01 (2007)

    Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2008 au plus tard pour que le Groupe de travail chargé ... Limits on the Fishery for Crab in Statistical Subarea 48.3 in the 2007/08 Season Area:  Subarea ...

    Conservation Measure : 52-01 (2007)

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