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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2012)
et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... d'oiseaux de mer pendant les opérations de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2012/13 ...
Conservation Measure : 42-01 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2013)
est la période comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2013/14 ...
Conservation Measure : 42-01 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2009)
comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2009/10 ...
Conservation Measure : 42-01 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2014)
est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015, à moins que la limite de capture ... un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2014/15 ...
Conservation Measure : 42-01 (2014)
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Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2008)
pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite ... du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 octobre de chaque saison pour les navires ... de conservation 24-02. Durant la période du 15 au 30 avril de chaque saison, les navires utiliseront ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ...
Conservation Measure : 41-08 (2008)
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Conservation Measure Conservation Measure 125/XVI (1997)
des îlots Shag, aire définie par les limites 520301S, 40°W; 52'30'S, 44OW, 54"30'S, 40°W et 54O3OfS, 44OW ... . 4. S'il semble probable que la capture dtElectrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 1997198 ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1997/98 ...
Conservation Measure : 125/XVI (1997)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)
des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... en un an, l'État du pavillon du navire doit mener une enquête et un de ses agents habilités doit examiner ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force: 2015- 2018 ...
Conservation Measure : 10-04 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2015)
et 2016/17 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre de chaque saison, à moins ... de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... Limits on the fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2015/16 and ...
Conservation Measure : 42-01 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 212/XIX (2000)
2000 et, soit le 30 novembre 2001, soit la date à laquelle la limite de capture est atteinte, selon ... (SSRU) sont au nombre de cinq et sont limitées par les longitudes 30°E et 40°E, 40oE et 50oE, 50oE ... au minimum 20 traits dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii) à iv); ii ... doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel ... Exploratory Trawl Fishery for Chaenodraco wilsoni, Lepidonotothen kempi, Trematomus eulepidotus ...
Conservation Measure : 212/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 182/XVIII (1999)
déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... : i) effectuer au minimum 20 poses dans la SSRU et satisfaire à tous les critères spécifiés aux alinéas ii ... sur un même lieu; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area for the ... Subarea 58.6 (2016) Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species: Dissostichus spp. Limitations: Except for waters ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ...
Conservation Measure : 182/XVIII (1999)