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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ... ) à la Commission conformément à l’article XXII de la Convention. Le secrétaire exécutif transmet ... a mené des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ... à l’article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 227/XX (2001)

   août 2002 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard de manière ... une troisième phase de recherche, pour faire passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel des campagnes d'évaluation ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters ...

   Conservation Measure : 227/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2005)

   Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ... ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application de cette mesure ... est larguée. 6 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi pendant ... des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44 ... °W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01 ... de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle aucune autre limite de capture n'est en vigueur ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... ; • Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus ... élevée ; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application ... sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour, du 21e au dernier jour du mois. ANNEXE ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ...

   Conservation Measure : 33-03 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... 5, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations au secrétaire exécutif et à la Partie ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2012)

   , à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... et le 30 novembre 2013, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... - claration, à savoir : du 1 er au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2012/13 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2012)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-18 (2006)

    La Commission, Rappelant les objectifs de la Convention, et notamment de son article IX, Considérant ... de l’article IX de la Convention : 1. La pêche dirigée de toute espèce de requin dans la zone ...

    Conservation Measure : 32-18 (2006)

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