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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

   pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées en 2005 par le Comité ... /05 est la période comprise entre le 1er décembre 2004 et le 30 novembre 2005. Opérations de pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2004 ...

   Conservation Measure : 41-05 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

   21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... statistique 58.4.1, la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2008 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2008)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   toutes Saison à compter de 2018/19 Engins tous La Commission, Désireuse d'accroître ... : 1. Pendant la saison 2018/19, les activités de recherche suivantes autorisées chaque saison en vertu ... Fishing for research purposes pursuant to Conservation Measure 24-01 Limitations:    Adopted at ... Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2002 ... au nord de 60°S A 455 50 73 20 au sud de 60°S toutes 455 50 73 B * * * 20 C * * * 20 ... D * * * 20 E * * * 20 F * * * 20 58.4.2 A 100 50 50 20 B 100 50 50 20 C 100 50 50 20 D 100 ... 50 50 20 E 100 50 50 20 58.4.3a totalité 250 50 50 20 58.4.3b totalité 300 50 50 20 88.1 ... 58.4.2 Division 58.4.3a Division 58.4.3b Subarea 48.6 Subarea 88.1 Subarea 88.2 Limitations:  Except for ...

   Conservation Measure : 33-03 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2011)

   et 2012/13 est limitée à 2 730 tonnes à l'ouest de 79°20'E par saison. Saison 3. Pour les besoins ... , les saisons 2011/12 et 2012/13 sont les périodes comprises entre le 1 er décembre et le 30 novembre ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... la période du 15 au 30 avril des saisons 2011/12 et 2012/13, les navires utiliseront des lignes ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2011/12 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 237/XX (2001)

   2001/02 est la période comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins ... espèce, quel que soit le nombre de chalutages que cela aura nécessité : i) effectuer au minimum 20 ... une pêche réelle d'au moins 30 minutes, la période définie dans le Manuel sur les campagnes d'évaluation ... les caractéristiques biologiques de 30 individus; lorsque plus de 100 poissons sont capturés, il convient d'utiliser ... Limits on the Exploratory Fishery for Chaenodraco wilsoni, Lepidonotothen kempi, Trematomus ...

   Conservation Measure : 237/XX (2001)

7. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 33-03 (2003 ... ; • Macrourus spp. : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus ... élevée; • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes. 3. Aux fins de l'application ... espèces (tonnes par SSRU) 48.6 au nord de 60°S 455 50 73 20 au sud de 60°S 455 50 73 20 58.4.1 ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII ...

   Conservation Measure : 33-03 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2011)

   , à l’intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E ; vi) enfin au sud-ouest ... dans la sous-zone statistique 58.5.2 pendant la saison 2011/12 est limitée à 0 tonne, avec une limite de 30 ... , la saison 2011/12 est la période comprise entre le 1 er décembre 2011 et le 30 novembre 2012, à moins ... au 10 ème jour, du 11 ème au 20 ème jour, et du 21 ème au dernier jour du mois. Ces périodes ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2011/12 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-02 (2014)

   par les latitudes 52°30'S et 56°0'S et par les longitudes 33°30'W et 48°0'W. 3. Une carte illustrant le secteur ... sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins que la limite de capture ... de conservation seront considérées comme partie intégrante de la limite de capture. Protection environne- 20 ... 1 000 et 2 000 m sont indiquées. 40 W43 30' W Subarea 48.3 52 30' S 33 30' W 56 S Management ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.3 in the 2013/14 and ...

   Conservation Measure : 41-02 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

    en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PNC 10. Le secrétaire exécutif dresse ...

    Conservation Measure : 10-07 (2008)

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