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  1. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

    , la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période comprise entre le 1er décembre 2000 et le 30 ... °30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture ... d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant la saison 2000/01, une campagne d'évaluation ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ...

    Conservation Measure : 199/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

    Microsoft Word - 6 text for pdf.doc MESURE ... /06 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2005/06 ...

    Conservation Measure : 41-08 (2005)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 32-14 (2003)

    à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-14 (2003 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ... 'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E Espèces légine Zones 58.5.2 Saisons toutes Engins tous ... La capture de Dissostichus eleginoides est interdite dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20 ...

    Conservation Measure : 32-14 (2003)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

    des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon du navire doit examiner la question ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

    Conservation Measure : 10-04 (2004)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 200/XIX (2000)

    ; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire de toute espèce est limitée à 20 tonnes. Aux fins des limites ... à la CCAMLR le 30 septembre 2001 au plus tard de manière à ce que les données soient disponibles ... une troisième phase de recherche, faisant ainsi passer le nombre de traits de recherche à 20. Cette troisième ... série. iv) Une fois les 20 traits de recherche terminés, le navire peut poursuivre la pêche ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... :  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ...

    Conservation Measure : 200/XIX (2000)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

    en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées par le Comité ... est la période comprise entre le 1er décembre 2016 et le 30 novembre 2017. Opérations de pêche 5. La pêche ... du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E. ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Division 58.4.2 in the ...

    Conservation Measure : 41-05 (2016)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 174/XVIII (1999)

    comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes pendant ... et les caractéristiques biologiques de la capture accessoire, doit être soumis en vue de la réunion de l'an 2000 du Groupe ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 for the 1999/2000 ...

    Conservation Measure : 174/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

    en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées par le Comité ... à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2011 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

    21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2010 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2010)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

    21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2009 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2009)

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