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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2008)

    1). Région SSRU Limites 48.6 A De 50°S 20°W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest ... 60°S. F De 60°S 20°E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long ... de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à 60°S. G De 50°S 1°30'E, plein est jusqu'à 30°E, plein sud ... le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2009 au plus tard, de manière ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 41-01 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 41-01 (2009)

    °W, plein est jusqu'à 1°30'E, plein sud jusqu'à 60°S, plein ouest jusqu'à 20°W, plein nord jusqu'à 50 ... est jusqu'à 30°E, plein sud jusqu'à la côte, vers l'ouest le long de la côte jusqu'à 20°E, plein nord jusqu'à ... le 31 août 2010 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, de manière ... sur un même lieu ; tout trait de chalut doit permettre une pêche réelle d'au moins 30 minutes, période définie ... General measures for exploratory fisheries for Dissostichus spp. in the Convention Area in the ... Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 41-01 (2009)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

    en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées par le Comité ... , est limitée par précaution à une capture de 35 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes1 ... /15 est la période comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Opérations de pêche ... 'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66°00'S 76°00'E ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2014 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

    en vigueur pendant un an et que les données résultant de ces activités seront examinées par le Comité ... tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes1 SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU ... décembre 2015 et le 30 novembre 2016. Opérations de pêche 5. La pêche à la palangre de Dissostichus ... DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.2_1 66°00'S 70°00'E 67°30'S 70°00'E 67°30'S 76°00'E 66 ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2015 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

    de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

    Conservation Measure : 10-04 (2011)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... ou le propriétaire ou son représentant. Si cette situation se produit plus de deux fois pendant une période d'un an ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2012)

    délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur nord ... ), et d'autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... est ouverte du 1 er décembre 2012 au 30 novembre 2013 à moins que la limite totale de la capture ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2012/13 fishing ...

    Conservation Measure : 41-03 (2012)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2009)

    qu'elle sera valide pendant un an et que les données générées par ces activités seront évaluées par le Comité ... correspond à la période du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010, à moins que la limite de capture ... seront déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2010 au plus tard, pour que le Groupe de travail chargé ... correspondant à 30 000 heures-casiers, dans une zone constituée de sept rectangles répartis parmi sept groupes ... Limits on the exploratory fishery for crab in Statistical Subarea 48.4 in the 2009/10 season Area ...

    Conservation Measure : 52-03 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 52-03 (2008)

    qu'elle sera valide pendant un an et que les données générées par ces activités seront évaluées par le Comité ... correspond à la période du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009, à moins que la limite de capture ... /B. Les données collectées pendant la période qui se termine le 31 août 2009 seront déclarées à la CCAMLR le 30 ... correspondant à 30 000 heures-casiers, dans une zone constituée de sept rectangles répartis parmi sept groupes ... Limits on the exploratory fishery for crab in Statistical Subarea 48.4 in the 2008/09 season Area ...

    Conservation Measure : 52-03 (2008)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

    21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2008 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2008)

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