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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Les Parties contractantes demandent aux Parties non ... (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétaire ... des activités visées au paragraphe 9, elle soumet dans les 30 jours un rapport contenant ces informations ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2007)

   Microsoft Word - text for pdf.doc MESURE ... pendant les saisons 2007/08 et 2008/09 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries ... 2007/08 et 2008/09 sont les périodes comprises entre le 1er décembre et le 30 novembre, à moins ... . La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 avril et du 15 septembre au 31 ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2007/08 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2007)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

   statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... °20'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 30 ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2010 au 30 novembre 2011 à moins que la limite ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2010/11 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 219/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . 8. Si un navire capture 20 oiseaux de mer, il doit cesser ses activités de pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2002 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai 2002 doivent effectuer un minimum de 20 ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ...

   Conservation Measure : 219/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 1/III (1984)

   d'adopter des mesures officielles de conser- vation, conform6ment a llArticle ... des dispositions stipulees l'Article I X (6) de la Convention. 48. Mesure de Conservation 1/III Fermeture ... des eaux adjacentes 2 la Georgie du Sud Conform6ment 2 1'Article I X de la Convention, la Comaission ... Conformement 2 1'Article IX de la Convention, la Coxrssion adopte par la pr6sente la mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 1/III (1984)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2011)

   délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur nord ... ), et d’autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20'S et 60°00 ... 'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant le secteur défini au paragraphe ... est ouverte du 1 er décembre 2011 au 30 novembre 2012 à moins que la limite totale de la capture ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2011/12 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2008)

   48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur ... nord), et d'autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20 ... 'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009 à moins que la limite ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2008/09 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2009)

   48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30'W (secteur ... nord), et d'autre part la portion de la sous- zone statistique 48.4 délimitée par les latitudes 57°20 ... 'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). Accès 3. Une carte illustrant ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2009 au 30 novembre 2010 à moins que la limite ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2009/10 fishing ...

   Conservation Measure : 41-03 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

   comprise entre le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ... 'S, 44°W. 4. S'il semble probable que la capture d'Electrona carlsbergi dépasse 20 000 tonnes ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ...

   Conservation Measure : 223/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

    de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... se produit plus de deux fois pendant une période d'un an à l'égard d'un navire donné, l'État du pavillon ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

    Conservation Measure : 10-04 (2010)

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