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1. f-cc-ix-a4.pdf

   ... ~ I’article 5.3 du Statut du personnel. EXAMEN DES ETATS FINANCIERS VERIFIES DE 1989 2. Le Comit0 ... financiers, pr0par0s sous la forme approuv0e par la Commission conform0ment ~. I’article 10.2 du ROglement ... ~. I’article 12.1 du ROglement financier, la Commission devrait prononcer son acceptation des 0tats financiers ... v0rifi0s. 81 NOMINATION D’UN COMPTABLE AGREE EXTERNE 5. L’article 11.1 du ROglement financier application/pdf attached to:SCAF-90

   Meeting Report : SCAF-90

2. f-cc-xxiv-a5.pdf

   ... . 2.20 Le SCIC reconnaît que, bien que les ressources du secrétariat soient mises à la disposition ... à la Commission d'amender le paragraphe 5 i) de la mesure de conservation 21-02 pour couvrir ce point. 3.20 ... de la pêche INN) (paragraphe 2.20) ; ii) le renouvellement de la souscription du secrétariat à Lloyd's ... ) (Hobart, Australie, du 24 au 28 octobre 2005) SCIC-05/1 Provisional Agenda for the 2005 Meeting of the application/pdf attached to:SCIC-05

   Meeting Report : SCIC-05

3. f-cc-xix-a4.pdf

   ... ces membres sont en infraction aux dispositions de l'Article XIX (6) de la Convention. 6. Le Comité fait ... à la Commission, conformément à l'article 5.6 du Règlement financier, de proroger l'échéance du paiement ... . Il recommande à la Commission de revoir l'article 6.1 du Règlement financier et d'y insérer le texte suivant ... : "6.1 Conformément à l'article XVII(1) de la Convention, la Commission nomme un secrétaire exécutif application/pdf attached to:SCAF-00

   Meeting Report : SCAF-00

4. f-cc-xv-a5.pdf

   ... l'objet d'aucune objection et, en vertu de l'article IX 6(b) de la Convention, elles sont devenues ... . 1.20 Pendant la saison 1995/96, cinq contrôles ont été déclarés au secrétariat. Tous ont été réalisés ... aux États du pavillon des navires contrôlés conformément à l'article VIII e) du système de contrôle ... aux États membres, conformément aux articles VIII f) et IX du système de contrôle. 1.22 Les rapports application/pdf attached to:SCOI-96

   Meeting Report : SCOI-96

5. f-cc-xxi-a4.pdf

   ... , il est en infraction en vertu de l'article XIX(6) de la Convention, du fait qu'il n'a pas payé intégralement ... sur les postes à pourvoir dans tous les pays Membres. FONDS DE RÉSERVE 20. La Commission a établi ... 30. A cet égard, le SCAF recommande d'accorder les attributions suivantes à l'équipe ... et photocopie 37 800 37 800 Papeterie 20 400 20 400 Divers 14 700 14 700 Total 122 000 122 000 application/pdf attached to:SCAF-02

   Meeting Report : SCAF-02

6. f-cc-viii-aE.pdf

   ... de I'Article II, est toutefois acceptable parce qu'elle est peut-etre reversible en 20 ou 30 ans" (W G -CSD-87 ... de conservation, aux termes des Articles II et IX. La CEE a mentionne quW'il est necessaire de s'assurer ... ), la Norvege suggkra que, dans I'ensemble, les objectifs de la CCAMLR - selon I'Article II de la Convention ... de conservation, exposes en details a I'Article 11, sont resumes au paragraphe 114 du document CCAMLR-VI application/pdf attached to:WG-DAC-89

   Meeting Report : WG-DAC-89

7. f-cc-xxi-a5-appIII.pdf

   ... de la Convention de la CCAMLR. 20. Le groupe estime, par ailleurs, que le placement d'observateurs ... ) la validation de l'importation – en fonction de la documentation de l'observateur et du VMS. 30 ... renforcerait l'Article XXV de la Convention. 40. Le groupe recommande au SCOI d'établir un groupe informel ... ) ou haute mer, par ex.) et le pourcentage de la capture par type de produit, avec mention des facteurs application/pdf attached to:CDS Informal Group

   Meeting Report : CDS Informal Group

8. f-sc-xxxiv-a4.pdf

   ... .00'S T17 60°00.00'W 62°45.00'S 59°00.00'W 63°15.00'S 48.2 T3 46°30.00'W 59°40.20'S 46°30.00'W 60°28.80 ... de référence suivants (SC-CAMLR-XXXIII, paragraphe 2.20) : 1. Preuve du concept et 2e étape (données ... d'article intitulé « Utilisation des navires de pêche pour obtenir des données acoustiques ... de la revue Fisheries Research sur « Les navires de pêche comme plates-formes scientifiques ». Cet article application/pdf attached to:SG-ASAM-15

   Meeting Report : SG-ASAM-15

9. f-cc-xxix-a5.pdf

   ... d'appliquer l'article XIX.6 de la Convention. Il fait par ailleurs mention d'une lettre au président ... (CCAMLR-XXIX/14) et la proposition de révision de l'Article 8.2 du règlement financier présentée ... jamais approuvé le placement de ces fonds comme l'exige l'Article 8.2 du règlement financier. 17 ... AUD chaque année, selon les taux d'intérêts prédominants des prochaines années. 135 20 application/pdf attached to:SCAF-10

   Meeting Report : SCAF-10

10. f-cc-sm-i.pdf

    ... , conformement & 1'Article VII, 2(d) de la Convention, a notifie le Gouvernement ~epositaire de la base ... ont ete communiquees aux membres par le Depositaire. 4. L'Article VII, 2(d) specifie application/pdf attached to:CCAMLR-SM-I

    Meeting Report : CCAMLR-SM-I

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