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1. f-scic-17.pdf

   ... ........................................................ 176  Recommandation 20 de la PR2 ........................................................ 176 ... et l'observation de la réglementation (SCIC) (Hobart, Australie, du 16 au 20 octobre 2017) Ouverture ... ) se tient à Hobart, en Australie, du 16 au 20 octobre 2017. 2. La présidente du SCIC, Madame Jung-re Kim ... . Les importations de légine déclarées par le SDC dans la RAS de Hong Kong s'élèvent à 503 tonnes pour 2017. 20 application/pdf attached to:SCIC-17

   Meeting Report : SCIC-17

2. f-cc-xxix-a6.pdf

   ... ne constituait pas une infraction à la MC 25-03. 2.20 L'Afrique du Sud confirme qu'elle a discuté ... elle, ne constitue pas une preuve suffisante pour engager des poursuites. 2.30 Plusieurs Membres encouragent ... dans les meilleurs délais. 161 3.8 L'ASOC présente le document CCAMLR-XXIX/BG/20 récapitulant ... informations pourraient encore être présentées. 3.20 Le Nigeria fait la déclaration suivante : « Je désire application/pdf attached to:SCIC-10

   Meeting Report : SCIC-10

3. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... de mer. 2.20 Le SCIC constate que le 25 février 2011, la SSRU 5842E était fermée et que l'Insung No ... que, suite à l'enquête menée, des sanctions ont été imposées, à savoir un retrait de licence de 30 jours ... pour le capitaine, un retrait de la licence du navire pendant 30 jours et une amende de 1,5 million de KRW ... était de 0,2 kg/hameçon pendant les deux saisons précédentes (WG-FSA-11/25). 2.30 La Corée informe le SCIC application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

4. f-cc-xx-a4.pdf

   ... , qui n'a pas encore versé sa cotisation de 2000, a manqué à ses engagements en vertu des dispositions de l'Article ... intégralement dans les 30 jours de la date d'échéance, ces 120 intérêts ne sont pas prélevés ... les Membres de respecter les dates limites stipulées à l'Article 5.6 du Règlement financier afin d'éviter ... de la Commission pourrait en autoriser l'usage. 20. Le Comité note qu'en appliquant la nouvelle formule application/pdf attached to:SCAF-01

   Meeting Report : SCAF-01

5. f-sc-xxvii-a6.pdf

   ... 2 et 4) ; tous avaient été capturés pendant le virage. Parmi eux, 20 ont été capturés dans la sous-zone 48.3 ... pêchant dans la sous-zone 48.1, 20% de ceux pêchant dans la sous-zone 48.2 (deux campagnes) et 67 ... s'étant fait prendre dans la zone 48 (WG-FSA-08/6 Rév. 1, tableau 2). 2.20 Le groupe de travail note ... sur certains navires pratiquant des chalutages conventionnels (33% sur le Konstruktor Koshkin, 20 application/pdf attached to:WG-IMAF-08

   Meeting Report : WG-IMAF-08

6. f-cc-xxviii-a4.pdf

   ... mentionné à l'Article 5.5(a), les cotisations d'un nouveau Membre sont versées dans les 90 jours suivant ... est conforme à l'article 5.3 du Règlement financier : "Dès l'approbation du budget d'une année financière ... financier. Le Comité recommande à la Commission d'adopter une nouvelle version de l'article 5.6 ... ) et sont payées au plus tard 60 jours après cette date. En l'an 2000, la Commission pourra autoriser application/pdf attached to:SCAF-99

   Meeting Report : SCAF-99

7. f-cc-xxxi-a7.pdf

   ... en raison de l’année financière fixée par leur gouvernement. Néanmoins, dans le cas mentionné à l'Article ... de révision du système international d’observation scientifique de la CCAMLR, d’un budget estimé à 30 000 AUD ... de ce groupe (CCAMLR-XXXI/28). La Commission approuve les amendements des Articles 5.3, 5.4, 5.5 a), 5.6 ... et 6.1 c) du Règlement financier et les nouveaux Articles 10.3 et 10.4 (appendice III) qui prendront application/pdf attached to:SCAF-12

   Meeting Report : SCAF-12

8. f-cc-xi-a4.pdf

   ... en vertu de l'Article 10.2 du Règlement financier, ont été préparés selon les dispositions définies ... la Commission a bénéficié tout au long de ces années. 20. Le Comité scientifique a recommandé à la Commission ... aurait lieu une fois par an. Il est prévu que le coût s’élèverait à A$ 8 700 en 1993. 89 21 ... au règlement en vigueur. 30. Le délégué de la Pologne a fait part de l’opposition de la Pologne à un tel application/pdf attached to:SCAF-92

   Meeting Report : SCAF-92

9. f-cc-xii-a5.pdf

   ... (Article IV(a)). 16. Le registre avait pour objectif d'identifier les navires de recherche permanents ... . L'Article IV(a) du système de contrôle devrait être amendé en conséquence. 19. Après avoir examiné ... de conservation. 20. Lors de la discussion de cette question, le Comité a estimé que toutes les modifications ... l'adoption d'une version révisée de l'Option III. Conformément à cette version révisée, l'Article IV application/pdf attached to:SCOI-93

   Meeting Report : SCOI-93

10. f-cc-iii-anE.pdf

    ... f-cc-iii-anE.pdf ... f-cc-iii-anE.pdf ANNEXE E RAPPORT DU COMITE PERMANENT ... aient indique qu'ils pr6fereraient que cet article soit inclus dans une annexe aux comptes. 5. Le Comit6 ... de 1985 a 6t6 augmentse et est pass6e de $223.000 2 $237.000. Indemnit6s de cessation de service 20 application/pdf attached to:SCAF-84

    Meeting Report : SCAF-84

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