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1. Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux

   la mise en œuvre et le respect par les parties contractantes des mesures de conservation et de gestion ... des mesures de conservation et de gestion par les parties non contractantes qui ont convenu d'appliquer ... en œuvre efficace et le respect des mesures de conservation et de gestion ; iv) examine et analyse ... techniques, scientifiques ou de gestion des pêches ou de la conservation, à l'égard de questions relevant ...

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2. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   des mesures de conservation adoptées aux termes de la Convention, les contrôleurs désignés par les Membres ... à la mesure de conservation 24-01 « L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... qui suivent la délivrance de chaque permis ou licence conformément à la mesure de conservation 10-02 ... , d'investigation et de sanctions, de la mesure de conservation 10-02 « Obligations des Parties contractantes ...

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3. Arrangement SIOFA

   Ocean Fisheries Agreement and the Commission for the Conservation of Antarctic Marine Living Resources ... Description / Abstract:  Arrangement between the Meeting of the Parties of the Southern Indian ...

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4. Rapport de pêcherie 2015 : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   sur les espèces non visées. Des mesures de conservation, avec entre autres l'exigence du nettoyage des filets ... de cette pêcherie est décrite dans la mesure de conservation (MC) 42-01 et pour 2015, elle est fixée à 2 695 tonnes ... ). Avis de gestion actuels et mesures de conservation en place 26. Les limites applicables ... et mesures de conservation en place ...

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5. Rapport de pêcherie 2016 : Champsocephalus gunnari Géorgie du Sud (sous-zone 48.3)

   sur les espèces non visées. Des mesures de conservation, avec entre autres l'exigence du nettoyage des filets ... dans la mesure de conservation (MC) 42-01 et pour 2016, elle est fixée à 3 461 tonnes (tableau 1). La capture ... de conservation en place 26. Les limites applicables à la pêcherie de C. gunnari de la sous-zone 48.3 ... et mesures de conservation en place ...

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6. Rapport de pêcherie 2015 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3b

   de conservation (MC) 113/XV). Suite à la décision de la Commission selon laquelle, de par l'ampleur de la pêche ... combinées, selon les termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci ... de gestion actuels et mesures de conservation en place 36. Les limites applicables à la pêcherie ... et mesures de conservation en place ... Description / Abstract:  Fishery Report 2015: Exploratory fishery for Dissostichus spp. in ...

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7. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.3b

   de conservation (MC) 113/XV). Suite à la décision de la Commission selon laquelle, de par l'ampleur de la pêche ... combinées, selon les termes des mesures de conservation pertinentes, ne dépassera pas les limites ci ... de conservation en place 36. Les limites applicables à la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... sur l'écosystème Avis de gestion actuels et mesures de conservation en place ... Description / Abstract:  Fishery Report 2016: Exploratory fishery for Dissostichus spp. in ...

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8. Instructions pour remplir les formulaires de données

   varie en fonction de la mesure de conservation applicable à la pêcherie. Si les données ... de conservation (MC) 23-07, tout navire sous licence prévu dans les notifications pour une pêcherie exploratoire ... /un autre type d'aire de gestion (selon les mesures de conservation) le cas échéant ; à noter ... Description / Abstract:  Instructions for completing the data forms (finfish/crab fisheries and ...

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9. SIOFA Executive Secretary Sessions Reports

   ensuring the long-term conservation and sustainable use of deep sea fishery resources, other than tuna, in ... conservation and sustainable use of the fishery resources in the SIOFA Area. The setting up of a ... . Agenda Item 2 – Secretariat 3. The Meeting of the Parties agreed that in the interim, the Contracting ... . ability to deliver functions prescribed in Article 9 of the Agreement and as follows: i. Receiving and ...

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10. Comité Permanent sur l'Administration et les Finances (SCAF)

    pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique établit par la présente un Comité permanent ...

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