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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2005)

   DE CONSERVATION 23-06 (2005) Système de déclaration des données pour les pêcheries de krill Espèces krill ... Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... -XXIV Period in Force:  2005- 2007 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2002 ... toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées à la Commission mensuellement ... -XXI Period in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   text 21-02 Mesure de conservation 21-02 (2017 ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... de la présente mesure de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante ... » selon la définition de la mesure de conservation 21-01 ; ii) une pêcherie exploratoire relève ... Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-III Period in Force:  1984- ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

4. Conservation Measure Conservation Measure 216/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 216/XX Essais ... °S, 88.1 et 88.2, le paragraphe 3 de la mesure de conservation 29/XIX n'est pas applicable si le navire ... 3 de la mesure de conservation 29/XIX, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ... Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 216/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2002) Essais ... , le paragraphe 3 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer avant ... de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler l'immersion ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2003 ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer, avant l'entrée en vigueur ... 4 de la mesure de conservation 25-02, l'observateur scientifique de la CCAMLR doit régulièrement contrôler ... Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 24-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 32-01 (2001)

   text 32-01 Mesure de conservation 32-01 ... adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : La saison ... de conservation spécifiques. ... Fishing seasons Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- ...

   Conservation Measure : 32-01 (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ... Net Monitor Cables Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991- 1999 ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

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