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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (1991)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-03 (1991 ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01 le cas échéant : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-X Period in Force:  1991 ...

   Conservation Measure : 23-03 (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (2016)

   text 23-02 Mesure de conservation 23-02 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-02 (2016)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-02 (1993)

   text MESURE DE CONSERVATION 23-02 (1993 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 23-02 (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

   MESURE DE CONSERVATION 46IX.I Répartition de la limite ... préventive de capture d 'Euphausia superba dans la zone statistique $8 (mesure de conservation 32 ... qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ... de conservation, les captures dans chaque sous-zone statistique sont déclar&s mensuellement à la Commission ... Scientific Research Exemption Provisions Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

   Conservation Measure : 47/XI (1992)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-01 (1986)

   text 22-01 Mesure de conservation 22-01 ... (1986) Réglementation concernant la mesure du maillage (La présente mesure de conservation complète ... la mesure de conservation 22-02) Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engin chalut Règlement ... Regulation on mesh size measurement Adopted at Meeting:  CCAMLR-V Period in Force:  1986- ...

   Conservation Measure : 22-01 (1986)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-06 (2004) Système ... tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles ... et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23-03. 3. A la fin de chaque saison de pêche ... -XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2003 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2004) Système ... Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration de capture ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2016)

   text 23-01 Mesure de conservation 23-01 ... toutes Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-01 (2016)

10. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

    text MESURE DE CONSERVATION 23-01 (2005 ... Zones diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée ... en vertu de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005 ...

    Conservation Measure : 23-01 (2005)

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