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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2017)
text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2017 ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXXVI Period in Force: 2017- 2018 ...
Conservation Measure : 10-05 (2017)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)
text 10-05 MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2016 ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- 2017 ...
Conservation Measure : 10-05 (2016)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XVIII (1999)
170/XVIII MESURE DE CONSERVATION 170/XVIII Système ... de la Convention et mine l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... de conservation régionales, Consciente de ce que la pêche IUU reflète la grande valeur de Dissostichus spp ... sur leur territoire est capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant faire respecter ... : CCAMLR-XVIII Period in Force: 1999- 2000 ...
Conservation Measure : 170/XVIII (1999)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2005)
DE CONSERVATION 10-05 (2005) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légine Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXIV Period in Force: 2005- 2006 ...
Conservation Measure : 10-05 (2005)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2019)
text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... de conservation 23-01. 3. À la fin de chaque mois, chaque Partie contractante obtient de chacun de ses navires ... Meeting: CCAMLR-38 Period in Force: 2019- ...
Conservation Measure : 23-06 (2019)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2004)
untitled MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2004) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises ... du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXIII Period in Force: 2004- 2005 ...
Conservation Measure : 10-05 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2003)
text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2003 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et compromet l'efficacité des mesures de conservation prises ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... : CCAMLR-XXII Period in Force: 2003- 2004 ...
Conservation Measure : 10-05 (2003)
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Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)
text 91-01 Mesure de conservation 91-01 (2004 ... (nt) cette protection nécessaire, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... de gestion devra être préparé par leurs soins, conformément à l'annexe A de cette mesure de conservation ... par une mesure de conservation dans laquelle elle inclura le plan de gestion à l'annexe 91-01/A. 7. Au cas où ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting: CCAMLR-XXIII Period in Force ...
Conservation Measure : 91-01 (2004)
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Conservation Measure Conservation Measure 61/XI (1992)
des crabes peut être déterminée à partir &s morceaux de crabes). MESURE DE CONSERVATION 611x1 Système ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de di jours La présente mesure de conservation ... est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant : 1. Pour l'application de ce systhme ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION 62k1 ... Ten-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting: CCAMLR-XI Period in Force: 1992 ...
Conservation Measure : 61/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)
text 23-03 Mesure de conservation 23-03 ... diverses Saisons toutes Engins divers La présente mesure de conservation est adoptée en vertu ... de la mesure de conservation 31-01, s'il y a lieu : 1. Pour l'application de ce système de déclaration ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting: CCAMLR-XXXV Period in Force: 2016- ...
Conservation Measure : 23-03 (2016)