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Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)
text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2011) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure ... in Force: 2011- 2013 ...
Conservation Measure : 10-04 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 31/X (1991)
MESURE DE CONSERVATION 3l/X Notificatim qu'un Membre ... M, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'article nc ... prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures d'Euphausia ... de conservation, les captures sont déclarées mensuellement Zi la Commission. MESURE DE CONSERVATION 33 ... Period in Force: 1991- 2002 ...
Conservation Measure : 31/X (1991)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)
MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2009) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète ... : CCAMLR-XXVIII Period in Force: 2009- 2012 ...
Conservation Measure : 10-05 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)
text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2015) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... : CCAMLR-XXXIV Period in Force: 2015- 2016 ...
Conservation Measure : 10-05 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)
DE CONSERVATION 10-05 (2006) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les Etats du pavillon ... de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète la valeur élevée ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXV Period in Force: 2006- 2008 ...
Conservation Measure : 10-05 (2006)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2012)
text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2012) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXXI Period in Force: 2012- 2013 ...
Conservation Measure : 10-05 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 52/XI (1992)
ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant en dernier. MESURE DE CONSERVATION ... au chalut La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... de conservation seront précis6es dans la mesure de conservation à laquelle elle est jointe. 2. A la fin ... qui n'a pas transmis les données requises. 6. Aux fins de mise en œuvre de cette mesure de conservation ... : CCAMLR-XI Period in Force: 1992- 1996 ...
Conservation Measure : 52/XI (1992)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)
text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2013) Système ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer ... : CCAMLR-XXXII Period in Force: 2013- 2014 ...
Conservation Measure : 10-05 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 170/XIX (2000)
dans la zone de la Convention, en infraction possible aux mesures de conservation de la CCAMLR. 1 Ou permis ... MESURE DE CONSERVATION 160/XVII1 Interdiction de la pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... de conservation 64/XII. Cette interdiction est applicable au moins jusqu'à ce qu'une campagne d'évaluation ... . 1 À l'exception des eaux adjacentes aux îles du Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 170/XIX Système ... : CCAMLR-XIX Period in Force: 2000- 2001 ...
Conservation Measure : 170/XIX (2000)
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Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2018)
text 10-05 Mesure de conservation 10-05 (2018 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... : CCAMLR-XXXVII Period in Force: 2018- 2021 ...
Conservation Measure : 10-05 (2018)