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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   DE CONSERVATION 10-04 (2007) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... in Force:  2007- 2010 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   DE CONSERVATION 10-04 (2006) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... in Force:  2006- 2007 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 148/XX Systèmes ... , la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie ... à la mesure de conservation 119/XX, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes dans la zone ... ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie contractante ... in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

4. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2007)

   DE CONSERVATION 23-06 (2007) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... de conservation 23-03 en fonction des zones, sous-zones ou divisions statistiques, ou de tout autre secteur ... Meeting:  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- 2009 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 45/XIV ... en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées mensuellement à la Commission. MESURE ... DE CONSERVATION 51/XIX Système de déclaration de capture et d'effort de pêche par période de cinq jours ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, s'il y a lieu ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000 ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/IX (1990)

   :MESURE DE CONSERVATION 7 N REGI,EMFINTBL ... mesures de conservation adoptées par la Commission, celle-cl adoptera h sa réunion de 1987 ... immédiatement cette mison. MIESURE DE CONSERVATION 1811X PROCEDURI:, D'ACCORD DE PRCYTWIXON AUX SITES DU CEMP ... , la mesure de conservation suivante, en vertu de l'article IX de 1Li Convention : 1 . Lorsqu'un ... Procedure for According Protection to CEMP Sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/IX (1990)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-05 (2014 ... est incompatible avec l'objectif de la Convention et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation ... des États du port de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation applicables aux pêcheries ... a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, Souhaitant renforcer les mesures ... :  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2015 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2014)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2002 ... de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante est tenue ... la position de ses navires de pêche détenteurs de licences1 conformément à la mesure de conservation 10-02 ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ... in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-05 (2008) Système de documentation des captures de Dissostichus spp. Espèces légines Zones ... et qu'elle compromet l'efficacité des mesures de conservation prises par la CCAMLR, Soulignant que les États ... des mesures de conservation applicables aux pêcheries régionales, Consciente que la pêche INN reflète ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2013 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... Period in Force:  2013- 2015 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2013)

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