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1. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2010) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèce krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2012 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 23-06 (2009) Système de déclaration des données pour les pêcheries d'Euphausia superba ... Espèces krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation ... est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées ... Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   text 23-06 Mesure de conservation 23-06 ... toutes Saisons toutes Engins tous 1. La présente mesure de conservation est invoquée ... par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache. 2. Les captures sont déclarées conformément ... au système de déclaration mensuelle de capture et d'effort de pêche défini dans la mesure de conservation 23 ... Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2019 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2018)

   text 10-04 Mesure de conservation 10-04 (2018 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... Period in Force:  2018- ...

   Conservation Measure : 10-04 (2018)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   text 10-04 MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2015 ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 18/XIX (2000)

   Résolution 16/XIX Mesure de conservation 18/XIX ... en état de fonctionnement, selon les dispositions de la mesure de conservation 148/XVII, tout au long ... des opérations de pêche artisanale. MESURES DE CONSERVATION RELATIVES AUX SITES DU CEMP MESURE DE CONSERVATION ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... Procedure for according protection to CEMP sites Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 18/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 148/XVII Systèmes automatiques de contrôle des navires par satellite (VMS) La Commission adopte ... , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... conformément à la mesure de conservation 119/XVII, les autorisant à exploiter les ressources marines vivantes ... géographiques ont été fixées par des mesures de conservation adoptées par la Commission. 2. Toute partie ... in Force:  1998- 2001 ...

   Conservation Measure : 148/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-04 (2010) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de promouvoir les objectifs de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes ... l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées ... in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   DE CONSERVATION 10-04 (2005) Systèmes automatiques de surveillance des navires par satellite (VMS) Espèces ... de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... de promouvoir l'efficacité des mesures de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation ... sur leurs territoires a été capturé conformément aux mesures de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent ... in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 10-04 (2004) Systèmes ... de la Convention et de renforcer le respect des mesures de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche ... de conservation, Désireuse de renforcer les mesures de conservation déjà adoptées par la Commission ... de conservation de la CCAMLR, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu ... Period in Force:  2004- 2005 ...

    Conservation Measure : 10-04 (2004)

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