Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 45/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 45/XX Limite de capture ... . Données 3. Afin de mettre en application cette mesure de conservation, les captures seront déclarées ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.2 Area:  Division ... 58.4.2 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 45/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2012 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation ... , Notant également que, conformément au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2018)

   text 10-10 Mesure de conservation 10-10 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2018)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2014 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation adoptées ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   text 10-10 MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2016 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Rappelant encore que, conformément ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ont pour responsabilité d'exercer ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 10-10 (2015 ... de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... appropriées pour assurer le respect des dispositions de la Convention et des mesures de conservation adoptées ... au droit international ainsi qu'aux mesures de conservation 10-06 et 10-08, les Parties contractantes ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2015)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51/XII (1993)

   pour la zone statistique 48 toute entière ainsi qu'il est stipulé dans la Mesure de conservation 32lX ... . Afin de mettre en application cette Mesure de conservation, les captures dans chaque sous- zone ... statistique sont déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 481XI Interdiction ... 1992/93 et 1993/94 La présente Mesure de conservation est adoptée en vertu de la Mesure ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993 ...

   Conservation Measure : 51/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51/XI (1992)

    MESURE DE CONSERVATION SO/XI Limite de la capture ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute ... rossii et Notothenia squami~ons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 5 l . / ~ . Systhme ... de déclaration de capture et d'effort de pêche par pbriode de cinq jours La présente mesure de conservation ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XI Period in Force:  1992 ...

    Conservation Measure : 51/XI (1992)

Pages