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  1. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

    DE CONSERVATION 72/XVII Interdiction de la pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.1 ... de rouvrir la pêcherie, en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 73/XVII ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture accessoire ... et Lepidonotothen squamifrons dans la sous-zone statistique 48.3 La présente mesure de conservation est adoptée ... Precautionary Catch Limitation on Euphausia superba in Statistical Division 58.4.1 Area:  Division ... 58.4.1 Species:  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

    Conservation Measure : 106/XIX (2000)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

    en œuvre de cette mesure de conservation : i) le Système de déclaration des données de capture ... et d'effort de pêche par période de dix jours défini dans la mesure de conservation 61KII; et ii ... dans la mesure de conservation 117KV, sont applicables pendant la saison de pêche 1996197. 6. Si, au cours ... de conservation 11 l/XV. 8. Le nombre et le poids total des rejets de Dissostichus eleginoides, y compris ceux ... Precautionary Catch Limits on Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 Area ... :  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

    Conservation Measure : 110/XV (1996)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2010) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... . 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2010)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

    de conservation 122/XVI est applicable pendant la saison 1999/2000, à compter du 1er mai 2000. Les données ... sont déclarées par pose. Aux fins de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce- cible", on entend ... eleginoides. 5. Les données biologiques à échelle précise requises aux termes de la mesure de conservation ... notification pour la saison 1999/2000, à laquelle s'applique les dispositions de la mesure de conservation 64 ... Catch Limit on Dissostichus eleginoides and Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 48.4 Area ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2005 ...

    Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2012)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2012 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires ... et 2013/14. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2014 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2012)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2014)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2014 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer ... et 2015/16. 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2016 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 51-06 (2009) Mesure générale pour l'observation scientifique dans les pêcheries d'Euphausia ... de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... d’une mention contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

    text MESURE DE CONSERVATION 51-06 (2011 ... pendant une période de deux saisons de pêche, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... contraire dans une autre mesure de conservation, chaque Partie contractante doit s’assurer que ses navires ... 3 . 4. Pour les besoins de la mise en œuvre de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2011)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

    MESURE DE CONSERVATION 721x11 Interdiction de pêche ... DE CONSERVATION 731x11 Interdiction de pêche dirigée de poissons dans la sous-zone statistique 48.2 ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 761x111 Interdiction de pêche dirigée ... et 1995196 La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation ... Precautionary Catch Limits on Champsocephalus gunnari and Dissostichus eleginoides in Statistical ... at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in Force:  1995- 1996 ...

    Conservation Measure : 78/XIV (1995)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2016)

    text 51-06 Mesure de conservation 51-06 ... . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de conservation, chaque Partie contractante doit s'assurer que ses navires de pêche engagés dans la pêcherie ... de la présente mesure de conservation, les conditions relatives aux données visées dans la mesure ... General measure for scientific observation in fisheries for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2019 ...

    Conservation Measure : 51-06 (2016)

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