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1. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... ou le jour de réception du rapport, selon le cas se présentant le dernier. MESURE DE CONSERVATION 631XII ... la mortalité accidentelle des phoques provoquée par l'enchevêtrement, d'adopter la Mesure de conservation ... DE CONSERVATION 64/XII'.2 L'application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente ... Mesure de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2013)

   Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... text 22-07 Mesure de conservation 22-07 ... (2013)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation ... de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière au filet ... maillant, par la mesure de conservation 22-04 en vigueur dans les secteurs de hautes mers de la zone ...

   Conservation Measure : 22-07 (2013)

3. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 64/XIX1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique La présente mesure ... de conservation régit l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée ... de conservation concernant les règlements relatifs à la taille des maillages, l'interdiction de certains types ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation ... DE CONSERVATION 149/XVII Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. pendant la saison 1998/99 sauf ... dans les cas où elle est spécifiquement autorisée par des mesures de conservation La Commission ... et sous-zones statistiques de la zone de la Convention, et Notant que les mesures de conservation ... °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... 147/XVII 148/XVII MESURE DE CONSERVATION 147 ... /XVIII1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... du certificat de capture de Dissostichus exigé par la mesure de conservation 170/XVIII, que la capture ... d'exploitation dans la zone de la Convention, qu'elles étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   Dispositions visant à assurer le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... 146/XVII 147/XIX MESURE DE CONSERVATION 146/XVII1 ... de conservation ci-après conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante veille ... à ce que ses navires auxquels il a été délivré, en vertu de la mesure de conservation 119/XVI, une licence2 ... et Crozet 2 Ou permis MESURE DE CONSERVATION 147/XIX1 Dispositions visant à assurer le respect des mesures ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

7. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVII (1998)

   les mesures de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 147/XVII1 Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires ... respectent les mesures de conservation établies par la CCAMLR 1. Lorsqu'un navire de pêche détenant ... en vertu de la mesure de conservation 119/XVII, s'approche du port d'une autre partie contractante ... qu'il a menées dans la zone de la Convention étaient conformes aux mesures de conservation de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 147/XVII (1998)

8. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 172/XVIII1 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds and Marine Mammals in the Course of Trawl ... Fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2003 ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

9. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION ~ Y / x I V ~ , ~ Réduction ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. l A l'exception ... commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11. 29iXIV ... APPENDICE A LA MESURE DE CONSERVATION 29/XIV 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV ... Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 29/XIV (1995)

10. Conservation Measure Conservation Measure 29/XV (1996)

    MESURE DE CONSERVATION 29/xv1y2 Réduction ... que toutes les autres dispositions de cette mesure de conservation soient respectéesS. A Sexception ... de pêche commerciale et d'une manière qui s'aligne sur l'esprit de la mesure de conservation 651x11 ... . 5 APPENDICE A LA MESURE DE CONSERVATION 291XV 1. La ligne de banderoles doit être suspendue à l'arrière ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds in the Course of Longline Fishing or Longline ... Fishing Research in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and ... Crozet Islands.  Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV ... Period in Force:  1996- 1997 ...

    Conservation Measure : 29/XV (1996)

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