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1. Conservation Measure Conservation Measure 115/XV (1996)

   MESURE DE CONSERVATION 1 1 5 1 ~ v Pêcherie nouvelle ... statistiques 88.1 et 88.2 pendant la saison 1996197, adopte la mesure de conservation suivante, conformément ... à la mesure de conservation 31/X : 1. La pêche de Dissostichus eleginoides et D. mawsoni dans les sous-zones ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 112KV. 3. Aux fins de cette nouvelle pêcherie, la saison ... New Fishery for Dissostichus eleginoides and D. mawsoni in Statistical Subareas 88.1 and 88.2 in ... the 1996/97 Season Area:  Subarea 88.1 Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ... :  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 115/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 21-02 (2002)1,2 ... aux principes exposés à l'Article II, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... de conservation, les pêcheries exploratoires sont définies de la manière suivante : i) une pêcherie ... la définition de la mesure de conservation 21-01; ii) une pêcherie exploratoire relève ... Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force ... Exploratory Fisheries Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands ...

   Conservation Measure : 21-02 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2010)

   text MESURE DE CONSERVATION 21-01 (2010) 1,2 ... la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente ... mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une espèce donnée, capturée selon ... au paragraphe 3 de la mesure de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2016 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2010)

4. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2015)

   text 26-01 MESURE DE CONSERVATION 26-01 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2015)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   text 21-01 Mesure de conservation 21-01 ... , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de conservation 10-02 à l'égard des navires proposant de mener des activités dans la pêcherie, à l'exception ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- 2019 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

6. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2018)

   text 26-01 Mesure de conservation 26-01 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ; ils ne doivent en aucun ... de conservation 22-07, celles du paragraphe 7 de la mesure de conservation 41-01 et les dispositions pertinentes ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ... :  CCAMLR-XXXVII Period in Force:  2018- 2019 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2018)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 21-01 (2008)1,2 Notification d'intention d'un Membre de mettre en œuvre une nouvelle pêcherie ... IX, adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX ... de la Convention : 1. Aux fins de cette mesure de conservation, une pêcherie nouvelle est une pêcherie d'une ... adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 21-01 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2009)

   text MESURE DE CONSERVATION 26-01 (2009) 1,2 ... de conservation suivante visant à la réduction au minimum des effets possibles sur l'environnement marin ... plastique doivent être conservés à bord du navire jusqu'à ce que ce dernier atteigne un port ... les dispositions pertinentes de la mesure de conservation 22-07 et les dispositions pertinentes de déclaration ... General environmental protection during fishing Limitations:  Except for waters adjacent to the ... Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting ... :  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2015 ...

   Conservation Measure : 26-01 (2009)

9. Conservation Measure Conservation Measure 23-05 (2000)

   text 23-05 Mesure de conservation 23-05 ... toutes Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de la mesure ... de conservation 31-01, s'il y a lieu. La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures ... de conservation auxquelles elle se rattache. 1. Les « espèces visées » et « les espèces des captures ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the ... Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- ...

   Conservation Measure : 23-05 (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

    sur les espèces susmentionnées doit être menée conformément aux mesures de conservation 1 12KV et 1 17/XV ... aux îles Crozet MESURE DE CONSERVATION 117/XV1*2 Système de déclaration mensuelle des données à échelle ... La présente mesure de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... the Prince Edward Islands. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ... Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands. Except for waters adjacent to ...

    Conservation Measure : 117/XV (1996)

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