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  1. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2019)

    de conservation spécifiques – saison 2019/20 ... text 32-09 Mesure de conservation 32-09 ... de conservation spécifiques – saison 2019/20 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2019/20 Engins tous ... La Commission adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : La pêche ...

    Conservation Measure : 32-09 (2019)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2004)

    de conservation spécifiques – saison 2004/05 ... untitled MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2004) Interdiction ... de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2004)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2003)

    de conservation spécifiques – saison 2003/04 ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 32-09 (2003 ... ) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève de mesures de conservation ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2003)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2005)

    de conservation spécifiques – saison 2005/06 ... DE CONSERVATION 32-09 (2005) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2005/06 Espèces légine Zones 48.5 Saison 2005/06 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2005)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2006)

    de conservation spécifiques – saison 2006/07 ... DE CONSERVATION 32-09 (2006) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2006/07 Espèce légine Zone 48.5 Saison 2006/07 Engins ... tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2006)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2007)

    de conservation spécifiques – saison 2007/08 ... DE CONSERVATION 32-09 (2007) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2007/08 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2007/08 ... Engins tous La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu ...

    Conservation Measure : 32-09 (2007)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

    de conservation – saison 1999/2000 ... DE CONSERVATION 171/XVIII Interdiction de la pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 7/V : La pêche dirigée de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus, Pseudochaenichthys ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 172/XVIII1 Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. sauf ...

    Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

    Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2009)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

    Conservation Measure : 22-07 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2008)

    Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2008)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

    Conservation Measure : 22-07 (2008)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2010)

    Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure de conservation 22-06 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 22-07 (2010)1,2 Mesure provisoire pour les activités de pêche de fond relevant de la mesure ... de conservation 22-06 dans le cas de la découverte d'écosystèmes marins potentiellement vulnérables ... de chalutage de fond imposée par la mesure de conservation 22-05 et de l'interdiction de la pêche hauturière ...

    Conservation Measure : 22-07 (2010)

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