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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2019)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2019 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2019)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes ... , des mesures de conservation établies par la CCAMLR La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... de la Convention compromet l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Dans le cas d'activités ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2018 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 MESURE DE CONSERVATION 24-05 (2017 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ... Closed Seasons in the 1989/90 Season in Statistical Subarea 48.3 Area:  Subarea 48.3 Adopted at ... Meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ... Catch reporting system in statistical subarea 48.3 In the 1989/90 season Area:  Subarea 48.3 ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

7. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   internationale de la CCAMLR. 6 . Aux fins de la mise en œuvre de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... d'effort de pêche et biologiques défini dans la mesure de conservation 117/XV, sont applicables pendant ... de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ... New Fishery in Statistical Division 58.5.2 in the 1996/97 Season for Deep-water Species Area ... :  Division 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... untitled MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2004) Lestage ... des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux de mer Zones sélectionnées Saisons ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer qu'il est pleinement ... (paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02), l'observateur scientifique de la CCAMLR devra ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone ... statistique 48.3 – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 223/XX Limite préventive ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

    Conservation Measure : 223/XX (2001)

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