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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... de ce que des navires menant des activités dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation ... activité susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation établies par la CCAMLR ... DE CONSERVATION 118/XVII Système visant à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes ... , des mesures de conservation établies par la CCAMLR La Commission adopte, par le présent acte, la mesure ... de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... de la Convention compromet l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Dans le cas d'activités ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2018)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 Mesure de conservation 24-05 (2018 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2018)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

   Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 ... text 24-05 MESURE DE CONSERVATION 24-05 (2017 ... ) Pêche à des fins de recherche en vertu de la mesure de conservation 24-01 Espèces toutes Zones ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu du paragraphe 3 d) de la mesure de conservation 24-01 ... du paragraphe 3 de la mesure de conservation 24-01, ou les activités de recherche pluriannuelles en cours ...

   Conservation Measure : 24-05 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 15/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ... Closed Seasons in the 1989/90 Season in Statistical Subarea 48.3 Area:  Subarea 48.3 Adopted at ... Meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Conservation Measure : 15/VIII (1989)

6. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   MESURE DE CONSERVATION 15lVlll SAISONS DE FERMETURE ... PENDANT LA SAISON 1989/90 DANS LA SOUS-ZONE STATISTIQUE 48.3 Cette Mesure de conservation est adoptée ... conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... dans la Sous-zone statistique 48.3 qu'à des fins de recherche scientifique. MESURE DE CONSERVATION 161Vlll ... Catch reporting system in statistical subarea 48.3 In the 1989/90 season Area:  Subarea 48.3 ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-VIII Period in Force:  1989- 1990 ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

7. Conservation Measure Conservation Measure 111/XV (1996)

   internationale de la CCAMLR. 6 . Aux fins de la mise en œuvre de cette mesure de conservation ... dans la mesure de conservation 61/XII; et ii) le Système de déclaration mensuelle des données à échelle précise ... d'effort de pêche et biologiques défini dans la mesure de conservation 117/XV, sont applicables pendant ... de conservation 11 1KIV. 9. La limite de capture de Champsocephalus gunnari sera révisée périodiquement ... New Fishery in Statistical Division 58.5.2 in the 1996/97 Season for Deep-water Species Area ... :  Division 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996- 1997 ...

   Conservation Measure : 111/XV (1996)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-02 (2004)

   Lestage des palangres pour la conservation des oiseaux de mer ... untitled MESURE DE CONSERVATION 24-02 (2004) Lestage ... des palangres pour la conservation des oiseaux de mer Espèces oiseaux de mer Zones sélectionnées Saisons ... 4 de la mesure de conservation 25-02 n'est pas applicable si le navire peut démontrer qu'il est pleinement ... (paragraphe 4 de la mesure de conservation 25-02), l'observateur scientifique de la CCAMLR devra ...

   Conservation Measure : 24-02 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 199/XIX (2000)

   dans la mesure de conservation 51/XIX, en attendant l'adoption par la Commission d'une période plus appropriée ... . MESURE DE CONSERVATION 199/XIX Limite préventive de capture d'Electrona carlsbergi, sous-zone ... statistique 48.3 – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante, conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2000/01 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force ...

   Conservation Measure : 199/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 223/XX (2001)

    Document2 MESURE DE CONSERVATION 223/XX Limite préventive ... , par le présent acte, la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation ... 7/V : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation, la saison de pêche d'Electrona carlsbergi est la période ... accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si ... Precautionary Catch Limit for Electrona carlsbergi in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 ... Season Area:  Subarea 48.3 Species:  Electrona carlsbergi Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in Force ...

    Conservation Measure : 223/XX (2001)

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