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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2006)

   de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-07 (2006) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... la pêche INN dans la zone de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2006)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... et de non Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... DE CONSERVATION 10-06 (2006) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... et de non Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires (Liste des navires INN-PC ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 118/XX (2001)

   de conservation établies par la CCAMLR ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 118/XX Système visant ... à promouvoir le respect, par les navires de parties non contractantes, des mesures de conservation établies ... avec la Commission en vue de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... ne sera pas compromise, adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 118/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2002)

   de conservation de la CCAMLR ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2002 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les parties ... de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2003)

   de conservation de la CCAMLR ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2003 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous 1. Les parties ... de garantir que l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR n'est pas compromise. 2. Lors ... de compromettre l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR. Elle dresse une liste de ces navires ...

   Conservation Measure : 10-07 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVI (1997)

   de conservation établies par la CCAMLR ... MESURE DE CONSERVATION 951XIV Limite de la capture ... de conservation est adoptée en vertu de la mesure de conservation 7/V : Dans toute pêcherie dirigée dans la sous ... scientifique. MESURE DE CONSERVATION 1061XV Limite préventive de capture d'Euphausia superba ... , compte tenu des avis du Comité scientifïque. Aux fins de l'application de cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 118/XVI (1997)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text 10-08 Mesure de conservation 10-08 ... (2017) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux inacceptables ... de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier du soutien ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... text MESURE DE CONSERVATION 10-08 (2009 ... ) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures INN de poissons et des taux ... dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation de la CCAMLR puissent bénéficier ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

    Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-08 (2006) Système visant à promouvoir l'application des mesures de conservation de la CCAMLR ... des mesures de conservation de la CCAMLR, entraînant des captures illégales non déclarées et non ... de ce que des navires menant des activités dans la zone de la Convention sans respecter les mesures de conservation ... activité susceptible de compromettre l'efficacité des mesures internationales de conservation ...

    Conservation Measure : 10-08 (2006)

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