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1. Conservation Measure Conservation Measure 150/XVII (1998)

   DE CONSERVATION 150/XVII Régime de la pêche expérimentale de la pêcherie de crabe de la sous-zone statistique ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 151/XVII ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. La deuxième saison, les navires qui participent ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 for the Seasons 1998 ... Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 150/XVII (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   MESURE DE CONSERVATION 131/XVI Limites préventives ... pas excéder 3 700 tonnes pendant la saison 1997198. 2. Aux fins de cette mesure de conservation, la saison ... dans la mesure de conservation 132IXVI atteint sa limite de capture accessoire. 4. La capture ne peut être ... est adoptée conformément à la période de déclaration spécifiée dans la mesure de conservation 51/XII ... Precautionary Catch Limits on the Fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division ... 58.5.2 for the 1997/98 Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Dissostichus eleginoides Adopted at ... Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2002 ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les parties sont tenues de coopérer ... de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   de conservation de la CCAMLR ... text 10-07 Mesure de conservation 10-07 (2016 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2008)

   de conservation de la CCAMLR ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-07 (2008) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer en prenant ...

   Conservation Measure : 10-07 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2009)

   de conservation de la CCAMLR ... text MESURE DE CONSERVATION 10-07 (2009 ... de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La Commission ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-07 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2016)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... text 10-06 Mesure de conservation 10-06 (2016 ... ) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation de la CCAMLR ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Lors ...

   Conservation Measure : 10-06 (2016)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

   de conservation de la CCAMLR ... DE CONSERVATION 10-07 (2005) Système visant à promouvoir le respect, par les navires de Parties non ... contractantes, des mesures de conservation de la CCAMLR Espèces toutes Zones toutes Saisons toutes ... des mesures de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties contractantes sont tenues de coopérer ... la pêche INN dans la zone de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après ...

   Conservation Measure : 10-07 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2008)

   Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 10-06 (2008) Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR ... Parties sont engagés dans des activités qui diminuent l'efficacité des mesures de conservation ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-06 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2004)

    Système visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires ... untitled MESURE DE CONSERVATION 10-06 (2004) Système ... visant à promouvoir le respect des mesures de conservation de la CCAMLR par les navires des Parties ... de conservation de la CCAMLR, Rappelant que les Parties sont tenues de coopérer en prenant les mesures ... de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ...

    Conservation Measure : 10-06 (2004)

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