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1. Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)

   MESURE DE CONSERVATION 91/XIV Limites imposées ... de conservation suivante a été adoptée conformément à la mesure de conservation 7/V : 1. La pêcherie de crabes ... en application de la présente mesure de conservation, le système de déclaration de capture et d'effort de pêche ... par période de dix jours, établi dans la mesure de conservation 611x11, est applicable. 8. Les données ... Limits on the Exploratory Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1995/96 Season Area ... :  Subarea 48.3 Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIV Period in ...

   Conservation Measure : 91/XIV (1995)

2. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2003 ... -dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2003/04 ... in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2004)

   untitled MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2004) Limitation ... de conservation (annexe 42-02/A). La pêche dirigée de Champsocephalus gunnari est interdite dans les secteurs ... aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures accidentelles 8. Afin de réduire ... conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2004/05 ... in Force:  2004- 2005 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2005)

   DE CONSERVATION 42-02 (2005) Limitation de la pêcherie de Champsocephalus gunnari, division statistique 58.5.2 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Réduction des captures ... de cette pêche, celle-ci sera menée conformément à la mesure de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2005/06 ... in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 42-02 (2005)

5. Conservation Measure Conservation Measure 42-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 42-02 (2002 ... illustrant la définition ci-dessus est annexée à la présente mesure de conservation (annexe 42-02 ... d'une quelconque espèce atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation ... de conservation 25-03. Observateurs 9. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute ... Limits on the Fishery for Champsocephalus gunnari in Statistical Division 58.5.2 in the 2002/03 ... Season Area:  Division 58.5.2 Species:  Champsocephalus gunnari Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in ...

   Conservation Measure : 42-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2015)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-08 (2015 ... qui auront démontré qu'ils ont pleinement respecté la mesure de conservation 25-02 pendant la saison1 précédente ... atteint la limite qui lui est attribuée aux termes de la mesure de conservation 33-02. Atténuation ... de conservation 25-03, afin de réduire au minimum la mortalité accidentelle des oiseaux et des mammifères marins ... Limits on the fishery for Dissostichus eleginoides in Statistical Division 58.5.2 in the 2015/16 ... :  CCAMLR-XXXIV Period in Force:  2015- 2017 ...

   Conservation Measure : 41-08 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   Document2 MESURE DE CONSERVATION 226/XX Régime de pêche ... rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Aux fins de la présente mesure de conservation ... de pêche normales sont menées conformément à la réglementation fixée par la mesure de conservation 225/XX ... par la mesure de conservation 61/XII, devient applicable. 5. Les navires ayant complété le régime de pêche ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2001/02 Season ... Period in Force:  2001- 2002 ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2002) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2002/03 Season ... Period in Force:  2002- 2003 ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2003 ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois la phase ... de capture et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2003/04 Season ... Period in Force:  2003- 2004 ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 52-02 (2004) Régime ... . Pour les besoins de la présente mesure de conservation, ces rectangles sont désignés par les lettres ... de conservation 52-01. 4. Aux fins de la mise en œuvre des opérations de pêche normales, une fois achevée ... et d'effort de pêche, établi par la mesure de conservation 23-02, devient applicable. 5. Les navires ... Experimental Harvest Regime for the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 2004/05 Season ... -XXIII Period in Force:  2004- 2005 ...

    Conservation Measure : 52-02 (2004)

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