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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2012) 1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2012)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2011) 1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l’application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2008)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

4. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2010)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 24-01 (2009)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... toutes Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2002)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 24-01 (2003)1,2 ... Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces toutes Zones toutes ... Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit l'application des mesures ... de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   Application des mesures de conservation à la recherche scientifique ... DE CONSERVATION 24-01 (2005)1,2 Application des mesures de conservation à la recherche scientifique Espèces ... krill Zones toutes Saisons toutes Engins tous La présente mesure de conservation régit ... l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... sont exemptés des mesures de conservation relatives à la taille des maillages, à l'interdiction de certains ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   de conservation – saison 2000/01 ... 193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 32-09 (2010)

    de conservation spécifiques – saison 2010/11 ... MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 32-09 (2010) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus spp. à moins que celle-ci ne relève ... de mesures de conservation spécifiques – saison 2010/11 Espèces légines Zone 48.5 Saison 2010/11 ... Engins tous La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX ...

    Conservation Measure : 32-09 (2010)

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