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  1. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2008)

    MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-11 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation ... statistique 58.4.1 sera menée conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2008 ... in Force:  2008- 2009 ...

    Conservation Measure : 41-11 (2008)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

    de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... les 5%. 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40K est applicable pendant la saison 1996/97; et ii ... Limits on the Crab Fishery in Statistical Subarea 48.3 in the 1996/97 Season Area:  Subarea 48.3 ... Species:  Paralomis formosa Paralomis spinosissima Adopted at Meeting:  CCAMLR-XV Period in Force:  1996 ...

    Conservation Measure : 104/XV (1996)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

    text 41-05 Mesure de conservation 41-05 (2019 ... de conservation en vertu de la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an ... de conservation 41-01. Pour les besoins de cette pêcherie, le secteur ouvert à la pêche correspond au bloc ... aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Division 58.4.2 in the ... Period in Force:  2019- 2020 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

    text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2003 ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note ... de recherche à petite échelle (SSRU) définies à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01 pour la division ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. 7. La pêche est interdite à des profondeurs de moins ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2003 ... in Force:  2003- 2004 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2003)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2005)

    DE CONSERVATION 41-11 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture applicables à chacune des SSRU ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2005 ... in Force:  2005- 2006 ...

    Conservation Measure : 41-11 (2005)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 41-05 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2004 ... in Force:  2004- 2005 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2004)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2004)

    untitled MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2004) Limitation ... de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur ... échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01. 3. Les limites de capture ... conformément aux dispositions de la mesure de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.1 in the 2004 ... in Force:  2004- 2005 ...

    Conservation Measure : 41-11 (2004)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2005)

    DE CONSERVATION 41-05 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division statistique ... La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure ... de conservation 21-02, et note qu'elle restera en vigueur pendant un an et que les données résultant ... unités de recherche à petite échelle (SSRU) énumérées à l'annexe B de la mesure de conservation 41-01 ... Limits on the Exploratory Fishery for Dissostichus spp. in Statistical Division 58.4.2 in the 2005 ... in Force:  2005- 2006 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2005)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2013)

    text MESURE DE CONSERVATION 41-03 (2013 ... à la présente mesure de conservation (annexe 41-03/A). La portion de la sous- zone 48.4 située en dehors ... de la mesure de conservation 25-02. Lorsque la pêche est menée en vertu des dispositions de la mesure ... de conservation 24-02, les navires peuvent, sous réserve du paragraphe 12 ci-dessous, pêcher de jour au titre ... Limits on the fishery for Dissostichus spp. in Statistical Subarea 48.4 in the 2013/14 season Area ... :  Subarea 48.4 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period in Force:  2013- 2014 ...

    Conservation Measure : 41-03 (2013)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2016)

    text 41-09 MESURE DE CONSERVATION 41-09 (2016 ... , la mesure de conservation suivante, conformément à la mesure de conservation 21-02 : Accès 1. La pêche ... de conservation 41-01, à l'exception du paragraphe 6. Capture accessoire 6. La capture accessoire totale ... les espèces. La capture accessoire de cette pêcherie est réglementée par la mesure de conservation 33-03 ... Limits on the exploratory fishery for Dissostichus mawsoni in Statistical Subarea 88.1 in the 2016 ... in Force:  2016- 2017 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2016)

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